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Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-37 du 23 janvier 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-127 du 20 février 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-564 du 26 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Télécommunications ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-482 du 11 octobre 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête, en date du 26 octobre 1999, formulée par Mme Muriel ... des Télécommunications ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-482 du 11 octobre 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête, en date du 26 octobre 1999 ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-610 du 21 juin 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-891 du 26 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... des Relations Extérieures et de la Coopération ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-891 du 26 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-792 du 9 août 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-636 du 28 août 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alicia ... de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-636 du 28 août 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alicia ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-354 du 27 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-31 du 25 janvier 2000 plaçant, sur sa demande, un Agent de police en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI en ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-31 du 25 janvier 2000 plaçant, sur sa demande, un Agent de police en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI en ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-453 du 20 septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-481 du 11 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de l'intéressé en date du 9 août 2000 ;
Vu la délibération du ... Services Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-481 du 11 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de l'intéressé en date du 9 août 2000 ;
Vu la ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-485 du 9 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-442 du 9 septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Evelyne BENNATI en date du 1er août 2000 ;
Vu la délibération du ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-442 du 9 septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Evelyne BENNATI en date du 1er août 2000 ;
Vu la ...
Journal n°7459
du 8 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-384 du 1er septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-423 du 1er septembre 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Caroline NEEL en date du 9 mars 2000 ;
Vu la ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-423 du 1er septembre 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Caroline NEEL en date du 9 mars 2000 ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-387 du 6 septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-474 du 5 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anna MANERA en date du 12 août 2000 ;
Vu la délibération du ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-474 du 5 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anna MANERA en date du 12 août 2000 ;
Vu la ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-386 du 6 septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.014 du 25 mars 1997 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ministériel ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.014 du 25 mars 1997 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-483 du 9 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-295 du 29 juin 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jean-Philippe NOAT en date du 20 septembre 2000 ;
Vu la délibération ... 'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-295 du 29 juin 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Jean-Philippe NOAT en date du 20 septembre 2000 ;
Vu la ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-520 du 1er juin 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-327 du 15 mai 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine Rouge (nom d'usage Mme ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-327 du 15 mai 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine Rouge (nom d'usage Mme ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-691 du 11 juillet 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.246 du 25 mars 2013 portant mutation, sur sa demande d'une fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.246 du 25 mars 2013 portant mutation, sur sa demande d'une fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ...