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Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-707 du 6 décembre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-maternelle dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-305 du 29 mai 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine ... -maternelle dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-305 du 29 mai 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Karine ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-361 du 22 juin 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-363 du 22 juin 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Damira Bottin en date du 17 ... Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-363 du 22 juin 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Damira Bottin en date du 17 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-85 du 10 février 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Générale des Finances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-392 du 12 août 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Franca AUBERT en date du 10 ... Générale des Finances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-392 du 12 août 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Franca AUBERT en date du 10 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-110 du 24 février 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-33 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d’un Attaché au Conseil National ;
Vu l’arrêté ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d’un Attaché au Conseil National ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-34 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-62 du 23 janvier 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nadia ... Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-62 du 23 janvier 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nadia ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-207 du 26 mars 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-573 du 29 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-573 du 29 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-209 du 26 mars 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-197 du 4 avril 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ... de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-197 du 4 avril 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-370 du 28 mai 2015 portant nomination des membres de la Commission du bilan-type
’ordonnance souveraine n° 352 du 15 février 1951 et l’ordonnance souveraine n° 3.955 du 5 février 1968 et notamment son article 30 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-584 du 30 octobre 1987 portant renouvellement des membres ... ’ordonnance souveraine n° 352 du 15 février 1951 et l’ordonnance souveraine n° 3.955 du 5 février 1968 et notamment son article 30 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-584 du 30 octobre 1987 portant renouvellement des membres ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-604 du 24 septembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-207 du 26 mars 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-207 du 26 mars 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-616 du 1er octobre 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-572 du 25 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ... Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-572 du 25 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-679 du 9 novembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-634 du 10 novembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Axelle Amalberti, épouse Verdino, en ... Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-634 du 10 novembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Axelle Amalberti, épouse Verdino, en ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-690 du 13 novembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-642 du 14 novembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie ... de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-642 du 14 novembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie ...