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Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-247 du 11 mai 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-247 du 11 mai 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-284 du 29 mai 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
Service de l'Aviation Civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-272 du 29 mai 2006 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Michel BADIA en date ... Service de l'Aviation Civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-272 du 29 mai 2006 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Michel BADIA en date ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-326 du 22 juin 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-332 du 30 juin 2006 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-332 du 30 juin 2006 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-335 du 4 juillet 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-638 du 29 décembre 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Stéphanie ... les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-638 du 29 décembre 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Stéphanie ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-55 du 2 février 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
principal au Ministère d'Etat (Département des
Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-44 du 6 février 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... principal au Ministère d'Etat (Département des
Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-44 du 6 février 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-247 du 11 mai 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-251 du 11 mai 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine ... dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-251 du 11 mai 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-272 du 26 mai 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
des écoles dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... des écoles dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-304 du 23 juin 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.671 du 29 septembre 1992 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.671 du 29 septembre 1992 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-125 du 5 mars 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
mathématiques dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-488 du 18 septembre 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... mathématiques dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-488 du 18 septembre 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-112 du 4 mars 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
'Informations Administratives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-544 du 29 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE en ... 'Informations Administratives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-544 du 29 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE en ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-92 du 19 février 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 596 du 14 juillet 2006 chargeant de missions S.E. M. Franck BIANCHERI, Ministre Plénipotentiaire ;
Vu l'arrêté ... 'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 596 du 14 juillet 2006 chargeant de missions S.E. M. Franck BIANCHERI, Ministre Plénipotentiaire ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-48 du 1er février 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-64 du 6 février 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Corinne CRESTO, épouse ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-64 du 6 février 2007 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Corinne CRESTO, épouse ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-581 du 10 octobre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-511 du 15 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice Calvat, épouse Montesano, en date du ... Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-511 du 15 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice Calvat, épouse Montesano, en date du ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-493 du 9 septembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-448 du 3 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Christine Torriero en ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-448 du 3 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Christine Torriero en ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-558 du 29 septembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-480 du 27 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anna Rovelli, épouse Boeri, en ... la Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-480 du 27 septembre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anna Rovelli, épouse Boeri, en ...