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Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-358 du 11 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-5 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY ... Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-5 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-370 du 22 juillet 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-391 du 29 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en ... de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-391 du 29 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 15 mars 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-144 du 15 mars 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-403 du 9 août 2005 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-385 du 26 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Serge RINALDI en ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-385 du 26 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Serge RINALDI en ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-383 du 29 juillet 2005 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-94 du 7 février 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-94 du 7 février 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-77 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-34 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI ... Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-34 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-80 du 28 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-121 du 27 février 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI ... Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-121 du 27 février 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-81 du 31 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-42 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-42 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-82 du 31 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Suisse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-43 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabine DE ALBERTI, épouse MESNIER ... - Suisse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-43 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabine DE ALBERTI, épouse MESNIER ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-95 du 8 février 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
anglaise dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-41 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... anglaise dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-41 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-346 du 4 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Bâtiments Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-146 du 18 mars 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Hélène NOËL en date du 6 ... Bâtiments Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-146 du 18 mars 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Hélène NOËL en date du 6 ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-198 du 11 mars 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse ... la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-129 du 6 mars 2006 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-21 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
des Affaires Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-429 du 12 juillet 2002 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine CHAILAN ... des Affaires Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-429 du 12 juillet 2002 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine CHAILAN ...