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Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-379 du 3 juillet 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-435 du 18 août 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-510 du 12 août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Beth KURTZ, séparée ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-510 du 12 août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Beth KURTZ, séparée ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-436 du 18 août 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-106 du 16 février 2004 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-420 du 1er août 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-420 du 1er août 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-121 du 27 février 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-29 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI, en ... Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-29 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI, en ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-135 du 5 mars 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-474 du 10 septembre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse ... Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-474 du 10 septembre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI, épouse ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-35 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 26 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-2 du 8 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-379 du 3 juillet 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-379 du 3 juillet 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Emmanuelle SAPEY-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-50 du 6 février 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-47 du 28 janvier 2003 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présenté par M. Pierre ... Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-47 du 28 janvier 2003 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présenté par M. Pierre ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-34 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-28 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI ... Fiscaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-28 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-41 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
anglaise dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-100 du 10 février 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... anglaise dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-100 du 10 février 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-42 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-148 du 20 février 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie) ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-148 du 20 février 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-43 du 30 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Suisse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-46 du 28 janvier 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabine DE ALBERTI, épouse MESNIER, en ... - Suisse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-46 du 28 janvier 2003 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sabine DE ALBERTI, épouse MESNIER, en ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-17 du 20 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement.
Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-296 du 13 juillet 1998 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire, en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-296 du 13 juillet 1998 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire, en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...