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Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-356 du 23 avril 2018 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois avril deux mille dix ... Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois avril deux mille dix-huit.
Le ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-433 du 4 mai 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-169 du 8 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-168 du 8 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit mars deux mille dix-huit.
Le ... Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit mars deux mille dix-huit.
Le Ministre d ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-8 du 11 janvier 1998 convoquant le Collège Electoral
tour de scrutin aura lieu le 28 février 1999.
Art. 5.
Mme le Maire est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze janvier mil neuf cent quatre ... de ballotage, le second tour de scrutin aura lieu le 28 février 1999.
Art. 5.
Mme le Maire est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-268 du 24 avril 2017 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre avril deux mille dix ... Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre avril deux mille dix-sept.
Le ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-628 du 11 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Gaël Sauser, médecin généraliste, est autorisé à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2007-10 du 12 janvier 2007 autorisant le Docteur ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Gaël Sauser, médecin généraliste, est autorisé à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2007-10 du 12 janvier 2007 autorisant le Docteur ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-648 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
date du 1er décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Dominique Beaugrand, épouse Van Klaveren, médecin gynécologue médical, est autorisé à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
L’arrêté ... date du 1er décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Dominique Beaugrand, épouse Van Klaveren, médecin gynécologue médical, est autorisé à exercer son art à titre libéral.
Art. 2.
L’arrêté ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-585 du 9 novembre 2007 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 approuvant la ... vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 approuvant la ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-448 du 13 septembre 1999 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "ALBINGIA"
décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ... .178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-237 du 25 mai 1998 agréant un agent responsable de lacompagnie d'assurances dénommée "ALLIANZ ASSURANCES"
institution du contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-236 du 25 mai ... portant institution du contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98 ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-502 du 23 octobre 2000 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "JURIDICA"
;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-114 du 5 mars 1987 autorisant la société, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Baudoin ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-114 du 5 mars 1987 autorisant la société, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-163 du 6 avril 1998 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "SOGECAP"
de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-187 du 3 avril 1986 autorisant ... du contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-187 du 3 avril ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-496 du 27 septembre 2013 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 approuvant la nomenclature générale des analyses et examens de ... septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 approuvant la nomenclature générale des analyses et examens de ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-237 du 19 avril 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
du Ministre d'Etat en charge de la Direction du Forum Grimaldi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-173 du 2 avril 1999 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... Cabinet du Ministre d'Etat en charge de la Direction du Forum Grimaldi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-173 du 2 avril 1999 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ...