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Journal n°6525
du 15 octobre 1982
.00 F Commerces icessions, etc . I *000
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse ZOO F avis financierd. etc .1 a»0
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°3264
du 24 août 1920
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine autorisant la Société Anonyme du Crédit Hypothécaire de Monaco.
Arrêté Ministériel ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.645 du 14 novembre 2000 rendant exécutoire l'Accord entre la Principauté de Monaco et la République française sur la recherche et le sauvetage maritimes
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.645 du 14 novembre 2000 -
ACCORD SUR LA RECHERCHE ET LE SAUVETAGE MARITIMES Accord sur la Recherche et le Sauvetage Maritimes
Le ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par ...
Le ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°4361
du 22 mai 1941
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel codifiant la réglementation des restaurants.
Arrêté Ministériel fixant les attributions de combustibles • pour ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
son caractère essentiel, celui d'archives où se trouvent consignées, semaine par semaine, à côté des actes de l'Autorité Souveraine et des documents législatifs, les manifestations de l ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Délibération n° 2017-95 du 21 juin 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Opérations électorales » présenté par le Maire de Monaco.
nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d ... nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.531 du 17 juillet 2000 rendant exécutoire l'Arrangement administratif modificatif n° 4 de l'Arrangement administratif général du 5 novembre 1954, modifié, relatif aux modalités d'application de la Convention franco-monégasque de sécurité sociale
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.531 du 17 juillet 2000 -
Arrangement administratif modificatif n° 4 de l'arrangement administratif général
du 5 novembre 1954 modifié relatif aux modalités d ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2000 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “INNOGE PE INDUSTRIES SAM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
deux membres, il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres les décisions ne sont valables qui si la majorité des membres est ... deux membres, il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres les décisions ne sont valables qui si la majorité des membres est ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Modification aux statuts - «L’EDELWEISS»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés en cas de partage des ... deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés en cas de partage des ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «CLIMATIS S.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions ... délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Augmentation de capital - Modifications des statuts -
SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ET DE TRANSACTIONS
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
MILLE (50.000) FRANCS par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 17 juillet 1947, et à CENT MILLE (100.000) FRANCS par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 25 novembre 1953, est ... MILLE (50.000) FRANCS par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 17 juillet 1947, et à CENT MILLE (100.000) FRANCS par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 25 novembre 1953, est ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Modifications aux statuts - S.A.M. "BOULANGERIE PATISSERIE MODERNE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés ; en cas de ... de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés ; en cas de ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “MONACO-STORES”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’est composé que de deux membres, il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des ... ’est composé que de deux membres, il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “POLYMETAL S.A.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la ... totalité de ses membres est présente.
S’il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Cessions de parts sociales - Démission d’un cogérant
T&F SPORT MANAGEMENT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siege social : 4, avenue des Citronniers - Monaco
séparément.
Au cours de la vie sociale, les gérants sont désignés par décision extraordinaire des associés, s’il s’agit d’un gérant statutaire, ou par décision ordinaire s’il s’agit d’un gérant non statutaire ... séparément.
Au cours de la vie sociale, les gérants sont désignés par décision extraordinaire des associés, s’il s’agit d’un gérant statutaire, ou par décision ordinaire s’il s’agit d’un gérant non statutaire ...