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Journal n°7481
du 9 février 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.728 du 24 janvier 2001 autorisant le port de décoration.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Victor J.B. PASTOR est autorisé à porter ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Victor J.B. PASTOR est autorisé à ... Ordonnance Souveraine n° 14.728 du 24 janvier 2001 autorisant le port de décoration. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.229 du 6 août 2020 portant nomination du Ministre d'État.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ... Ordonnance Souveraine n° 8.229 du 6 août 2020 portant nomination du Ministre d'État. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.146 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvia CHEYNUT est autorisée à porter les ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvia CHEYNUT est autorisée à ... Ordonnance Souveraine n° 15.146 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.144 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Gisèle BARRAL est autorisée à porter les ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Gisèle BARRAL est autorisée à ... Ordonnance Souveraine n° 15.144 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.145 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques BARRAL est autorisé à porter les ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques BARRAL est autorisé à ... Ordonnance Souveraine n° 15.145 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.130 du 28 novembre 2001 autorisant le port de décoration
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia RIEY, épouse PASQUET, est ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia RIEY, épouse PASQUET ... Ordonnance Souveraine n° 15.130 du 28 novembre 2001 autorisant le port de décoration ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.151 du 13 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Evelyne ENRICI, épouse DUPONT, est ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Evelyne ENRICI, épouse DUPONT, est ... Ordonnance Souveraine n° 15.151 du 13 décembre 2001 autorisant le port de décoration. ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.166 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Claudine PALLANCA, épouse XHROUET, est ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Claudine PALLANCA, épouse ... Ordonnance Souveraine n° 15.166 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration. ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.167 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Raymond XHROUET, est autorisé à porter les ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Raymond XHROUET, est autorisé ... Ordonnance Souveraine n° 15.167 du 20 décembre 2001 autorisant le port de décoration. ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.102 du 13 novembre 2001 autorisant le port de décoration
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean-Claude MICHEL est autorisé à ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean-Claude MICHEL est ... Ordonnance Souveraine n° 15.102 du 13 novembre 2001 autorisant le port de décoration ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.101 du 13 novembre 2001 autorisant le port de décoration
Ordonnances Souveraines ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean-Claude MICHEL est autorisé à ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean-Claude MICHEL est ... Ordonnance Souveraine n° 15.101 du 13 novembre 2001 autorisant le port de décoration ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.514 du 2 novembre 2022 portant nomination d'un Juge d'instruction.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 39 alinéa 2 du Code de procédure pénale ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.512 du 20 octobre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 39 alinéa 2 du Code de procédure pénale ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.512 du 20 octobre 2022 ... Ordonnance Souveraine n° 9.514 du 2 novembre 2022 portant nomination d'un Juge d'instruction. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.312 du 21 juin 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoires à Monaco la Convention sur la circulation routière faite à Vienne ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoires à Monaco la Convention sur la circulation routière faite à Vienne le ... Ordonnance Souveraine n° 9.312 du 21 juin 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.233 du 4 mai 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 251 du 3 novembre 2005 portant création du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM).
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 251 du 3 novembre 2005 portant création du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 251 du 3 novembre 2005 portant création du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM ... Ordonnance Souveraine n° 9.233 du 4 mai 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 251 du 3 novembre 2005 portant création du Centre d'Études Prospectives pour Monaco (CEPROM). ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.962 du 6 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoires à Monaco la Convention sur la circulation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoires à Monaco la Convention sur la circulation ... Ordonnance Souveraine n° 8.962 du 6 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière ...