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Journal n°5706
du 3 février 1967
'Ordonnance Souveraine n° 363 du 28 février 1951;
Arrête :
Nam. Robert Bellando de Castro, Conseiller à la Cour d'Appel. et Robert- Iiebat, Premier Substitut du Procureur Général, sont désignés pour faire partie ...
Annexes 1939
du 31 décembre 1939
'exercice 1939 ;
Vœux et propositions ;
Correspondance.
En conséquence, le Président déclare ouverte la deuxième session ordinaire annuelle.
Avant tout, l'assemblée adresse à S. A. S. le Prince Souverain ...
Journal n°2996
du 17 août 1915
'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
mm0
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Départ de S. A. S. le Prince Albert.
ECHOS ET NOUVELLES :
Nos blessés ...
Journal n°4432
du 24 septembre 1942
'un concours,
Enfin, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.508 du 14 juillet 1941, constituant le Statut des Fonctionnaires, Agents et Employés de l'Ordre Administratif ...
Journal n°2800
du 12 décembre 1911
rendus.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
307
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Discours prononcé par S. A. S. le Prince au ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ALKIMIA CAPITAL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu’à l ... décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la ...
Journal n°4219
du 1 septembre 1938
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
-IVI AL I S ()N SOIIV/& R I Nie- --
A l'oCcasion de la fête patronymique du Souverain, M, le Président du Conseil ...
Journal n°2907
du 2 décembre 1913
construction de cet établissement. Il semble que, le Conseil ayant toujours donné son approbation à la création du Lycée, il ne paraissait pas nécessaire d'attendre une nouvelle décision à cet égard, d ...
Journal n°4131
du 7 janvier 1937
Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
SOMMAIRE.
pARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ar êtémunicipal concernent la circulation.
ee,RTIE NON: oFFtetEL.Lu
(Avis ...
Journal n°3776
du 17 avril 1930
chablis mots. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
NI A ISON SOUVERAINE :
'Déjeuner au Palais.
Dîner offert par S. A. S. le Prince d l'occasion de la fête
de la Colonie Belge ...
Journal n°3870
du 28 janvier 1932
de la Visitation.
NIMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
euner au Palais.
er à l'occasion de la Fête de Sainte-Dévote.
PARTIE OFFICIELLE :
roimance Souveraine nommant un Représentant de la Principauté à une ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
'Ordonnance Souveraine en date du 19 juin 1920, instituant dans la Principauté une Chambre Consultative du Commerce, .de l'Industrie et des Intérêts fonciers et professionnels étrangers ;
Vu la délibération, en date du ...
Journal n°0276
du 27 septembre 1863
'Anam, le rouge feu et le ronge cerise sont affectés aux rangs les plus élevés et aux membres 'de la famille du souverain. Le noir est la couleur ordinaire dans les cérémonies ; à Toulon, à Marseille, à leur ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du ... matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
transféré sur simple décision du Conseil d'Administration dans tout le territoire de la Principauté, mais en aucun cas hors de ce territoire.
Art. 4.
La Fondation est constituée pour une période ... transféré sur simple décision du Conseil d'Administration dans tout le territoire de la Principauté, mais en aucun cas hors de ce territoire.
Art. 4.
La Fondation est constituée pour une période ...