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Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-554 du 14 novembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION DU PERSONNEL DE RADIO MONTE-CARLO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-463 du 9 mai 2018 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max Fiduciaire Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-91 du 31 janvier 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-91 du 31 janvier 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-107 du 1er mars 2000 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Académie de Musique Rainier III.
ministériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Académie de Musique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 93-473 du 2 septembre 1993 portant nomination des membres de la Commission Administrative ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Académie de Musique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 93-473 du 2 septembre 1993 portant nomination des membres de la ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-232 du 19 avril 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION TUTELAIRE DES HANDICAPESMENTAUX DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-393 du 14 septembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7459
du 8 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-381 du 31 août 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO - FOOTBALL PROFESSIONNEL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-668 du 11 juillet 2018 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Fendi Monaco S.A.M. » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-344 du 18 avril 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Fendi Monaco ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-344 du 18 avril 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Fendi Monaco ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-33 du 18 janvier 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION D'ETUDES ET DE RECHERCHEDU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-620 du 20 décembre 1999 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WERNEREXPLORATION S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 99-42, 99-229 et 99-440 en date des 22 janvier, 17 mai et 9 septembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 99-42, 99-229 et 99-440 en date des 22 janvier, 17 mai et 9 septembre 1999 portant autorisation et approbation des statuts ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-614 du 17 décembre 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE" (UIPM)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-723 du 28 septembre 2017 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-518 du 26 octobre 1998 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SARAH BERNKOPF GLOBAL COMMUNICATIONS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-285 en date du 10 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-285 en date du 10 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-570 du 4 décembre 1998 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TEKLINE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 98-173 du 10 avril 1998 et n° 98-342 du 31 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 98-173 du 10 avril 1998 et n° 98-342 du 31 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-575 du 11 décembre 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "LA PREVENTION ROUTIERE MONEGASQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-187 du 27 avril 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "COMITE NATIONAL MONEGASQUE DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARTS PLASTIQUES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...