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Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-494 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Comité des Fêtes de la Saint-Roman»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-495 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Je lis, tu lis, nous lisons»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-660 du 9 décembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Collège de Formation Médicale Continue de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-666 du 9 décembre 2011 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Societe d’Exploitation et de Gestion des Entrepots de Monaco», en abrégé «S.E.G.E.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-481 du 8 septembre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Societe ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-481 du 8 septembre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Societe ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-620 du 11 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Radioamateurs de la Principauté de Monaco».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-608 du 3 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Entrepreneurs Italiens de la Principauté de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-18 du 12 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-481 du 11 août 2014 rapportant l’autorisation délivrée à M. Georges Verdino d’exercer la profession de Comptable agréé
novembre 2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu l’arrêté ministériel n° 79-338 du 20 juillet 1979 autorisant M. Georges Verdino à exercer ... novembre 2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu l’arrêté ministériel n° 79-338 du 20 juillet 1979 autorisant M. Georges Verdino à exercer ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-370 du 10 juillet 2014 rapportant l’autorisation délivrée à M. Mario Burini d’exercer la profession de Comptable agréé
2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu l’arrêté ministériel n° 68-048 du 30 janvier 1968 autorisant M. Mario Burini à exercer la ... 2013 fixant le nombre d’experts-comptables et de comptables agréés autorisés à exercer la profession ;
Vu l’arrêté ministériel n° 68-048 du 30 janvier 1968 autorisant M. Mario Burini à exercer la ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-440 du 1er août 2014 portant agrément de l’association dénommée « Amor - Aide Mondiale Orphelins Réconfort »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-272 du 21 mai 2014 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MARINE PARTNERS MONACO », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-32 du 23 janvier 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-32 du 23 janvier 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-640 du 22 octobre 2015 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine SAM » au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-435 du 9 juillet 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-435 du 9 juillet 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M&M Marine ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-169 du 29 mars 2013 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «MONACO OIL GAS TRADING S.A.M.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-735 du 20 décembre 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «MONACO ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-735 du 20 décembre 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «MONACO ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-195 du 1er avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Jusqu’Au Terme Accompagner La Vie», en abrégé «J.A.T.A.L.V.».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-244 du 22 avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Club Monégasque d’Agility et d’Education».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...