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Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-515 du 13 août 2002 portant confirmation
de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée : "S.A.M. RADIO STAR MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 2001-715 et 2002-261 respectivement en date des 20 décembre 2001 et 18 avril 2002 portant autorisation et approbation des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 2001-715 et 2002-261 respectivement en date des 20 décembre 2001 et 18 avril 2002 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-211 du 27 mars 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Union Internationale de Pentathlon Moderne".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-430 du 13 août 2003 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU
MONACO DANSES / DANCES FORUM"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-118 du 26 février 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Amicale des Professeurs et du Personnel de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-122 du 4 mars 2004 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "Club Bouliste Monégasque".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-27 du 23 janvier 2004 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée
"Association de l'Ordre de Saint Maurice et Saint Lazare"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-453 du 23 septembre 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " Comité d'Organisation du Challenge Prince Rainier III ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-394 du 4 août 2004 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-494 du 29 septembre 2003 approuvant la modification
apportée aux statuts de l'association dénommée : "FIABCI-MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-524 du 16 octobre 2003 portant confirmation de l'autorisation et
de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 2003-154 et n° 2003-361 en date des 26 février et 18 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 2003-154 et n° 2003-361 en date des 26 février et 18 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-154 du 18 mars 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
l'arrêté ministériel n° 76-159 du 16 avril 1976 autorisant le laboratoire SEDIFA à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Laboratoire SEDIFA ;
Vu l'avis émis par le Directeur de ... l'arrêté ministériel n° 76-159 du 16 avril 1976 autorisant le laboratoire SEDIFA à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par le Laboratoire SEDIFA ;
Vu l'avis émis par le Directeur de ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-251 du 13 mai 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de Directeur d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-368 du 15 juin 1992 autorisant le transfert d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-368 du 15 juin 1992 autorisant le transfert d ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-247 du 13 mai 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Section de Monaco de la Société des Ingénieurs et Scientifiques de France".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 492 du 3 janvier 1949 réglementant les associations et leur accordant la personnalité civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59-332 du 18 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 492 du 3 janvier 1949 réglementant les associations et leur accordant la personnalité civile ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59-332 du 18 ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-304 du 28 mai 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SPELEOLOGIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-247 du 3 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "CLUB BOULISTE DU ROCHER".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...