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Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Marc Toscan tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Marc Toscan tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ... Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.812 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Caroline, Éléonore Potron tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Caroline, Éléonore Potron tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 9.812 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.825 du 15 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Henri Hà Lam Van tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Henri Hà Lam Van tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ... Ordonnance Souveraine n° 9.825 du 15 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.826 du 15 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Caroline, My Thanh Nguyen (nom d’usage Mme Caroline Lam Van) tendant à son admission parmi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Caroline, My Thanh Nguyen (nom d'usage Mme Caroline Lam Van) tendant à son admission parmi ... Ordonnance Souveraine n° 9.826 du 15 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 9 octobre 1999, déposé en l’Étude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Charlotte ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 9 octobre 1999, déposé en l'Étude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Charlotte ... Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.559 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ... Ordonnance Souveraine n° 9.559 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 20 janvier 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 14 janvier 2021, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Michel ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 14 janvier 2021, déposé en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Michel de ... Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 20 janvier 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.889 du 4 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michaël, René, Georges, Hervé Ambrosini tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michaël, René, Georges, Hervé Ambrosini tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.889 du 4 mai 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.897 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sabrina, Françoise, Arlette Beauseigneur tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sabrina, Françoise, Arlette Beauseigneur tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.897 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.898 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Robert Roc (nom d’usage M. Robert Roc De Bande) tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Robert Roc (nom d'usage M. Robert Roc De Bande) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 9.898 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.910 du 17 mai 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.910 du 17 mai 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.214 du 25 avril 2022 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Gaia Repossi tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Gaia Repossi tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1 ... Ordonnance Souveraine n° 9.214 du 25 avril 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.212 du 14 avril 2022 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.212 du 14 avril 2022 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.215 du 25 avril 2022 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Monika Waldner (nom d’usage Mme Monika Gomez Del Campo Bacardi) tendant à son admission ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Monika Waldner (nom d'usage Mme Monika Gomez Del Campo Bacardi) tendant à son admission parmi ... Ordonnance Souveraine n° 9.215 du 25 avril 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.321 du 4 juillet 2022 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Annabelle, Célia, Michèle Jaeger (nom d’usage Mme Annabelle Seydoux Fornier de Clausonne ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Annabelle, Célia, Michèle Jaeger (nom d'usage Mme Annabelle Seydoux Fornier de Clausonne ... Ordonnance Souveraine n° 9.321 du 4 juillet 2022 portant naturalisation monégasque. ...