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Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.410 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Jacques Wigno tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Jacques Wigno tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ... Ordonnance Souveraine n° 10.410 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.243 du 5 décembre 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Paul, Robert Louis Gally tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Paul, Robert Louis Gally tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... Ordonnance Souveraine n° 10.243 du 5 décembre 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.316 du 11 janvier 2024 prononçant le licenciement d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.316 du 11 janvier 2024 prononçant le licenciement d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.359 du 1er février 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.359 du 1er février 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d’usage Mme Martine Maltese) tendant à son ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d'usage Mme Martine Maltese) tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.724 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sophie, Maria, Fernande Catelani (nom d’usage Mme Sophie Chenevez) tendant à son admission ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sophie, Maria, Fernande Catelani (nom d'usage Mme Sophie Chenevez) tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 9.724 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.723 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Rémy, Clément, Raoul, Henri Chenevez tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Rémy, Clément, Raoul, Henri Chenevez tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.723 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.727 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Patricia D’Amico (nom d’usage Mme Patricia Ristorto) tendant à son admission parmi Nos ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Patricia D'Amico (nom d'usage Mme Patricia Ristorto) tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 9.727 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.728 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Sylvain, Thomas Fresia tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Sylvain, Thomas Fresia tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.728 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.726 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Henri, Maurice, Jean-Marie Ristorto tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Henri, Maurice, Jean-Marie Ristorto tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.726 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d’usage Mme Laurence Stasio) tendant à son admission ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d'usage Mme Laurence Stasio) tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Éric, Frédéric, Robert, Gilbert Stasio tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Éric, Frédéric, Robert, Gilbert Stasio tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.758 du 8 février 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lauren, Rose, Louise Colin-Aubert tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lauren, Rose, Louise Colin-Aubert tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.758 du 8 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.755 du 7 février 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Ramon Garcia tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Ramon Garcia tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1 ... Ordonnance Souveraine n° 9.755 du 7 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.811 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Corinne, Marie Trancossi (nom d’usage Mme Corinne Toscan) tendant à son admission parmi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Corinne, Marie Trancossi (nom d'usage Mme Corinne Toscan) tendant à son admission parmi Nos ... Ordonnance Souveraine n° 9.811 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...