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Journal n°8134
du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-389 du 8 août 2013 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ... nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-311 du 27 juin 2013 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-743 du 27 décembre 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-743 du 27 décembre 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-453 du 4 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-290 du 14 juin 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Karine ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-290 du 14 juin 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Karine ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-451 du 13 août 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric Platini en date du 1 ... Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-451 du 13 août 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric Platini en date du 1 ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-394 du 28 juin 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-367 du 27 juin 2011 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Pascal Agliardi en date du 14 mai ... Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-367 du 27 juin 2011 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Pascal Agliardi en date du 14 mai ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-318 du 8 juin 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Mayflower Country Steps (MMCS)».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-65 du 30 janvier 2014 portant agrément de l’association dénommée « Monaco Country et Line Dance »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-705 du 18 décembre 2014 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-4 du 2 janvier 2014 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 ... Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-4 du 2 janvier 2014 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-553 du 13 novembre 2000 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-244 du 2 mai 2000 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 ... de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-244 du 2 mai 2000 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-306 du 14 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.950 du 6 avril 1999 portant nomination d'un canotier au Service de la Marine ;
Vu l'arrêté ministériel ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.950 du 6 avril 1999 portant nomination d'un canotier au Service de la Marine ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-849 du 6 septembre 2018 portant agrément de l'association dénommée « Monte-Carlo Sport & Danses ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-866 du 14 décembre 2017 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-367 du 16 juin 2017 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-367 du 16 juin 2017 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-425 du 1er septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-311 du 17 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 1999 ;
Arrêtons ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-311 du 17 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 1999 ;
Arrêtons ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-172 du 2 avril 1999 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-479 du 2 octobre 1998 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mars ... de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-479 du 2 octobre 1998 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1 du 8 janvier 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-742 du 12 décembre 2016 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-742 du 12 décembre 2016 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...