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Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-334 du 12 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.641 du 13 mai 2008 portant nomination d’un Administrateur au Centre de Presse ;
Vu l’arrêté ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.641 du 13 mai 2008 portant nomination d’un Administrateur au Centre de Presse ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-48 du 28 janvier 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
la Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-343 du 8 juillet 2010 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... la Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-343 du 8 juillet 2010 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-381 du 7 juillet 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-48 du 28 janvier 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-48 du 28 janvier 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-2 du 4 janvier 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-381 du 7 juillet 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-381 du 7 juillet 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-485 du 25 août 2014 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-389 du 8 août 2013 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-389 du 8 août 2013 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-82 du 5 février 2015 portant agrément de l’association dénommée « Artistes en Mouvement » (AeM)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-542 du 3 septembre 2015 portant agrément de l’association dénommée « Mùnegu Country Western Dance »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-505 du 12 août 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-518 du 24 août 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Maxime Ardisson, en date du 23 ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-518 du 24 août 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Maxime Ardisson, en date du 23 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-414 du 28 juin 2016 autorisant des lieux de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2012-743 du 27 décembre 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-499 du 16 août 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-499 du 16 août 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-484 du 23 septembre 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.935 du 20 octobre 2010 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Vu l’arrêté ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.935 du 20 octobre 2010 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-133 du 8 mars 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
des Affaires Sociales et de la Santé ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-500 du 12 septembre 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Anne ... des Affaires Sociales et de la Santé ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-500 du 12 septembre 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Anne ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-399 du 5 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-14 du 6 janvier 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Fratacci en date du 4 avril 2012 ... National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-14 du 6 janvier 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Fratacci en date du 4 avril 2012 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ... la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Frédéric ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-351 du 18 juillet 2013 portant agrément de l’association dénommée « MONACO DISEASE POWER ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...