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Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-11 du 20 janvier 2004 portant majoration du
traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-469 du 2 septembre 2003 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-469 du 2 septembre 2003 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-457 du 27 septembre 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-172 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 1er ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-172 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 1er ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-471 du 7 octobre 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'informations Administratives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-147 du 18 mars 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandra GORMOTTE en date du 24 août 2004 ... 'informations Administratives ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-147 du 18 mars 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandra GORMOTTE en date du 24 août 2004 ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-444 du 16 septembre 2004 portant démission d'un Chef de section stagiaire.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-607 du 21 novembre 2003 portant nomination d'un Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-607 du 21 novembre 2003 portant nomination d'un Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-472 du 7 octobre 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-511 du 10 octobre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-511 du 10 octobre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-518 du 13 octobre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-220 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Véronique ANTONI en date du 10 septembre 2003 ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-220 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Véronique ANTONI en date du 10 septembre 2003 ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-511 du 10 octobre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-585 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-585 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Candice CALVAT, épouse MONTESANO, en date du ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-146 du 18 mars 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-221 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Hélène NOËL, en date du 5 février 2004 ... Domaniaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-221 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Hélène NOËL, en date du 5 février 2004 ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-172 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-518 du 13 octobre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 9 ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-518 du 13 octobre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 9 ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-289 du 12 mai 2003 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.068 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police ;
Vu l'arrêté ministériel n ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.068 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 22 janvier 2003 ;
Vu ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 22 janvier 2003 ;
Vu ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-295 du 22 juin 2006 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-35 du 31 janvier 2006 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-35 du 31 janvier 2006 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-529 du 23 octobre 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.469 du 25 octobre 2004 portant titularisation d'une Elève fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.469 du 25 octobre 2004 portant titularisation d'une Elève fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-300 du 21 juin 2005 portant majoration du
traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-643 du 31 décembre 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-643 du 31 décembre 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-203 du 2 avril 2007 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
étrangères dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-252 du 16 mai 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... étrangères dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-252 du 16 mai 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...