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Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ... -Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-853 du 30 décembre 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-344 du 10 juillet 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-344 du 10 juillet 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-610 du 7 novembre 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-519 du 21 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-519 du 21 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-685 du 20 décembre 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-710 du 20 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Dylian PEYRONEL ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-710 du 20 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Dylian PEYRONEL ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-572 du 7 octobre 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-213 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 3 ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-213 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 3 ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-573 du 7 octobre 2002 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-539 du 27 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Sylvie FOUQUE, épouse ... Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-539 du 27 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Sylvie FOUQUE, épouse ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-598 du 22 octobre 2002 portant majoration
du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-46 du 14 janvier 2002 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-46 du 14 janvier 2002 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-191 du 22 avril 2004 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
l'arrêté ministériel 2003-690 du 29 décembre 2003, plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Isabelle CLAVE en date du 8 mars 2004 ;
Vu la ... l'arrêté ministériel 2003-690 du 29 décembre 2003, plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Isabelle CLAVE en date du 8 mars 2004 ;
Vu la ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-232 du 3 mai 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Grace ;
Vu l'arrêté ministériel 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 5 janvier 2004 ;
Vu la ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 5 janvier 2004 ;
Vu la ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-214 du 27 mars 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-214 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Danuta ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-214 du 2 avril 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Danuta ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-220 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-572 du 7 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de
disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 25 ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-572 du 7 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de
disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Véronique ANTONI en date du 25 ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-391 du 29 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-402 du 28 juillet 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en date du 15 juin ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-402 du 28 juillet 2003 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alessandra ROVELLI en date du 15 juin ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-367 du 9 juillet 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-11 du 20 janvier 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-11 du 20 janvier 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-643 du 31 décembre 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-367 du 9 juillet 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-367 du 9 juillet 2004 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-19 du 20 janvier 2004 approuvant l'admission
de nouveaux membres au sein d'une association.
° 109 du 6 décembre 1949 concernant l'exploitation des droits d'auteur en radiodiffusion ;
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 1949 autorisant la Société pou la Gestion des Droits d'Auteur (SO ... ° 109 du 6 décembre 1949 concernant l'exploitation des droits d'auteur en radiodiffusion ;
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 1949 autorisant la Société pou la Gestion des Droits d'Auteur (SO ...