Rechercher un journal, un article
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-313 du 12 juillet 1999 maintenant, sur sa demande une fonctionnaire en position de disponibilité.
l'arrêté ministériel n° 99-52 du 25 janvier 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ;
Arrêtons ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-52 du 25 janvier 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ;
Arrêtons ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-243 du 28 avril 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.084 du 16 mai 1997 portant nomination d'un Attaché au Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.084 du 16 mai 1997 portant nomination d'un Attaché au Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-281 du 14 juin 2000 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ... l'arrêté ministériel n° 99-621 du 21 décembre 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 mai 2000 ;
Arrêtons ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-259 du 16 juin 1998 maintenant une aide-maternelle en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'une aide-maternelle ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-238 du 5 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'une aide-maternelle ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97 ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-337 du 24 mai 2016 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-368 du 2 août 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-162 du 20 mars 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-162 du 20 mars 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-182 du 7 avril 1999 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
l'arrêté ministériel n° 97-243 du 7 mai 1997 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 1999 ;
Arrêtons :
Article ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-243 du 7 mai 1997 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril 1999 ;
Arrêtons ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-536 du 12 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-489 du 5 octobre 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 1999 ;
Arrêtons ... Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-489 du 5 octobre 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 1999 ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-602 du 22 décembre 1997 plaçant un Garçon de bureau en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 1998 ;
Arrêtons ... Finances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-602 du 22 décembre 1997 plaçant un Garçon de bureau en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 1998 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-260 du 18 avril 2003 portant fixation
du prix de vente des produits du tabac
. LECLERCQ.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-260 du 18 avril 2003
... . LECLERCQ.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-260 du 18 avril 2003
...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-244 du 10 mai 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-232 du 3 mai 2004 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 25 janvier 2005 ... Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-232 du 3 mai 2004 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 25 janvier 2005 ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-495 du 3 octobre 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.469 du 25 octobre 2004 portant titularisation d'une Elève fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.469 du 25 octobre 2004 portant titularisation d'une Elève fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-35 du 31 janvier 2006 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-300 du 21 juin 2005 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-300 du 21 juin 2005 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-344 du 10 juillet 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-664 du 21 décembre 2007 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-664 du 21 décembre 2007 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Ministériel 2009-551 du 26 octobre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline Giger en date ... -Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline Giger en date ...