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Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.305 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Fabienne, Patricia Quadro (nom d'usage Mme Fabienne Anquet-Terrier) tendant à son admission ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Fabienne, Patricia Quadro (nom d'usage Mme Fabienne Anquet-Terrier) tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 8.305 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.304 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Pascal, Jean, Édouard Anquet-Terrier tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Pascal, Jean, Édouard Anquet-Terrier tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 8.304 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.303 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Aminata Bamba tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Aminata Bamba tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1 ... Ordonnance Souveraine n° 8.303 du 20 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.323 du 30 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Marie, Ange, François Ferrero tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Marie, Ange, François Ferrero tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 8.323 du 30 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.324 du 30 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Christiane, Janine, Pierrette Allavena (nom d'usage Mme Christiane Ferrero) tendant à son ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Christiane, Janine, Pierrette Allavena (nom d'usage Mme Christiane Ferrero) tendant à son ... Ordonnance Souveraine n° 8.324 du 30 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.104 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.104 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.107 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.107 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.025 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Carolyn, Odette Launois tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Carolyn, Odette Launois tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 10.025 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.024 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michel, Edmond, François Zorgniotti tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michel, Edmond, François Zorgniotti tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 10.024 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.027 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Philippe, Guillaume, Lucien Schriqui tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Philippe, Guillaume, Lucien Schriqui tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 10.027 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.026 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Diane, Patricia, Jessica Orezza tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Diane, Patricia, Jessica Orezza tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... Ordonnance Souveraine n° 10.026 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Ordonnances Souveraines ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 29 juin 2019, déposé en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Romana ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 29 juin 2019, déposé en l'Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Romana Sibona ... Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.163 du 24 octobre 2023 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Lydie, Madeleine Pou tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Lydie, Madeleine Pou tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 10.163 du 24 octobre 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.194 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ... Ordonnance Souveraine n° 10.194 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.411 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque.
Ordonnances Souveraines ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Alexandra Lipp (nom d’usage Mme Alexandra Wigno) tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Alexandra Lipp (nom d'usage Mme Alexandra Wigno) tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 10.411 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque. ...