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Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Erratum à l'arrêté Ministériel n° 2004-416 du 19 août 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M.", publié au Journal de Monaco du 27 août 2004.
Lire page 1293 :
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ARTICLE PREMIER.
Est autorisée la modification de l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : " EURAM ASSET...
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ARTICLE PREMIER.
Est autorisée la modification de l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : " EURAM ASSET...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2003-27 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, publié au "Journal de Monaco" du 24 janvier 2003.
Lire page 116 :
...................................
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie CROVETTO, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en...
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Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie CROVETTO, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2002-653 du 25 novembre 2002 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l'exercice 2002-2003, paru au "Journal de Monaco" du 29 novembre 2002.
Lire page 1930 :
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Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue à l'article 19 de la loi n° 644 du 17 janv...
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Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue à l'article 19 de la loi n° 644 du 17 janv...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2003-142 du 17 février 2003 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er janvier 2003, publié au "Journal de Monaco" du 21 février 2003.
Lire page 321 :
..........................................................
Art. 3.
..........................................................
Toutefois, le montant minimal de cette indemnité est porté à 11.160,73 € à compter du 1er janvier 2003.
...
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Art. 3.
..........................................................
Toutefois, le montant minimal de cette indemnité est porté à 11.160,73 € à compter du 1er janvier 2003.
...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-355 du 14 juillet 2006, portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "MONTE CARLO SEA LAND" publié au Journal de Monaco du 21 juillet 2006.
lire page 1313 :
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"ARTICLE PREMIER.
La société anonyme monégasque dénommée "MONTE CARLO SEA LAND" est autorisée."
au lieu de :
"ARTICLE PREMIER.
La sociét...
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"ARTICLE PREMIER.
La société anonyme monégasque dénommée "MONTE CARLO SEA LAND" est autorisée."
au lieu de :
"ARTICLE PREMIER.
La sociét...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-80 du 16 février 2006 fixant le classement
des restaurants, publié au Journal de Monaco du 24 février 2006
Il fallait lire page 264 :
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
..............................................................................
<...
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
..............................................................................
<...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2002-566 du 30 septembre 2002 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "COMPAGNIE D'ASSURANCES ZURICH", publié au "Journal de Monaco" du 4 octobre 2002.
Lire page 1593 :
....................................................
Arrêtons :
Art. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 609 du 11 avril 1956 est porté à la somme de 10.000 €.
.......
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Arrêtons :
Art. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 609 du 11 avril 1956 est porté à la somme de 10.000 €.
.......
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-640 du 29 décembre 2006 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme, publié au Journal de Monaco du 5 janvier 2007
Lire page 8 :
..............................................................................................................................................
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 29 novembre 2006 ;
Au lieu de :
..............................................................................................................................................
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 29 novembre 2006 ;
Au lieu de :
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2003-583 du 10 novembre 2003 établissant des spécifications détaillées pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale, publié au Journal de Monaco du 14 novembre 2003.
Lire page 1901, article 1er, point 2 :
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visons
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au lieu de :
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bisons
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visons
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au lieu de :
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bisons
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Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2007-683 du 28 décembre
2007 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position
de disponibilité, publié au Journal de Monaco du 4 janvier 2008
Il fallait lire page 18 :
Mme Stéphanie LUCIANO, épouse MELE,
Au lieu de :
Mme Stéphanie LUCIAN, épouse MELE.
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 janvier 2008.
Mme Stéphanie LUCIANO, épouse MELE,
Au lieu de :
Mme Stéphanie LUCIAN, épouse MELE.
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 janvier 2008.
Journal n°8056
du 17 février 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-45 du 26 janvier 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Biotherm», publié au Journal de Monaco du 3 février 2012
Il fallait lire page 126 :
………………………………………….............................………….
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts (Objet social),
- l’article 15 des statuts (Délib...
………………………………………….............................………….
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts (Objet social),
- l’article 15 des statuts (Délib...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-514 du 6 septembre 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Grundy Productions Services», au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 14 septembre 2012
Il fallait lire page 1893 :
……………………………….
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Grundy Productions Services (Monaco S.A.M.).»
Au lieu de Grundy Productions Services.
Le reste sans changement.
……………………………….
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Grundy Productions Services (Monaco S.A.M.).»
Au lieu de Grundy Productions Services.
Le reste sans changement.
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-342 du 10 juin 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Qcns Cruise S.A.M.» au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 17 juin 2011
Il fallait lire page 1166 :
……………………………..............................................…………….
- l’article 10 des statuts (durée des fonctions des administrateurs) :
cette ligne est à supprimer.
Le reste sans changement.
……………………………..............................................…………….
- l’article 10 des statuts (durée des fonctions des administrateurs) :
cette ligne est à supprimer.
Le reste sans changement.
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-524 du 21 septembre 2011 fixant le classement des restaurants «Sem-Art Monaco», «Le Roxy», «MC2», «Mystic Café», «I Briganti», «Explorer’s», «Bouddha Bar», publié au Journal de Monaco du 30 septembre 2011
Il fallait lire page 1934 :
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Catégorie « 5 losanges » :
- «Bouddha Bar»
au lieu de Catégorie 4 losanges.
Le reste sans changement.
…………………………………………
Catégorie « 5 losanges » :
- «Bouddha Bar»
au lieu de Catégorie 4 losanges.
Le reste sans changement.
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Erratum à l’Annexe de l’Arrêté Ministériel n° 2015-577 du 24 septembre 2015 fixant les droits d’entrée applicables au Centre Nautique, à la Salle de Musculation ainsi qu’aux visites du Stade Louis II, publiée au Journal de Monaco du 2 octobre 2015
Il fallait lire, page 2434 :
SALLE DE MUSCULATION
Abonnement annuel
489 € (au lieu de 475 €)
Le reste sans changement.
SALLE DE MUSCULATION
Abonnement annuel
489 € (au lieu de 475 €)
Le reste sans changement.