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Journal n°7011
du 7 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.451 du 4 février 1992 portant nomination d'un Adjoint à la Direction des Affaires Culturelles
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.366 du 20 novembre 1991 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.364 du 20 novembre 1991 portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
Journal n°7012
du 14 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.387 du 5 décembre 1991 portant nomination d'un Inspecteur au Service des Jeux
Journal n°7012
du 14 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.397 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Contrôleur aérien à l'Aviation Civile
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.462 du 14 février 1992 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.465 du 14 février 1992 portant nomination d'un Chargé d'enseignement dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.391 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis-Greffier au Greffe Général
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.466 du 14 février 1992 portant nomination d'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.392 du 19 décembre 1991 portant nomination d'une attachée au Parquet Général
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.467 du 14 février 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les établissements scolaires
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.468 du 14 février 1992 portant nomination d'un Technicien audio-visuel dans les établissements scolaires
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.399 du 19 décembre 1991 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les établissements scolaires
Journal n°7013
du 21 février 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.478 du 14 février 1992 conférant l'honorariat à un Sous-officier de carrière
Journal n°7023
du 1 mai 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.407 du 24 décembre 1991 portant nomination et titularisation d'une Standardiste au Stade Louis II