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Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3279 du 10 août 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Chloé Boscagli Leclercq, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 18 août...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4140 du 28 octobre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Ma...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4482 du 23 novembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3744 du 23 septembre 2021 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature ;Vu l'arrêté municipal...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté municipal n° 2021-3350 du 2 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du sam...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3343 du 20 août 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire l...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3357 du 9 septembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les jeu...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5241 du 20 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeu...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-60 du 6 août 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Arrêtons : Article Premier.M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du lundi 12 au lundi 19 août 200...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Municipal n° 2002-51 du 16 juillet 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Arrêtons :Article Premier.M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 24 juillet au dimanche...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4436 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Axelle Amalberti Verdino, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du v...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3554 du 19 septembre 2019 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 27...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4879 du 29 novembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4880 du 6 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mer...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3973 du 8 octobre 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 11 au...