Rechercher un journal, un article
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-292 du 4 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Monaco Danse Passion".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-197 du 27 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association des Amis du Nouveau Musée de Monaco"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-284 du 9 mai 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CAREY LANGLOIS S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CAREY LANGLOIS S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CAREY LANGLOIS S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-268 du 18 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION DRUKPA MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-272 du 25 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "11 SEPTEMBRE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-273 du 25 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONACO GYMNASTIQUE RYTHMIQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-274 du 25 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONACO EPICURE CLUB".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-277 du 30 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite soc...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite soc...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-278 du 30 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-306 du 28 mai 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO LIMOUSINE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO LIMOUSINE", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO LIMOUSINE", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-361 du 18 juin 2003 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme dénommée :
"M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-154 en date du 26 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs...
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-154 en date du 26 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "FEMMES FACE AU SIDA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-248 du 3 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE MONEGASQUE D'ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE" en abrégé "S.M.E.T.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE" en abrégé "S.M.E.T.", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE" en abrégé "S.M.E.T.", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-249 du 3 avril 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "TRANSICIEL MONACO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TRANSICIEL MONACO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TRANSICIEL MONACO S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-354 du 12 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE" en abrégé "SIEHM".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE" en abrégé "SIEHM", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE" en abrégé "SIEHM", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte...