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Journal n°6553
du 29 avril 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.667 du 24 avril 1983 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.683 du 4 mai 1983 portant nomination d'un Professeur d'anglais dans les Etablissements scolaires
Journal n°6562
du 1 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.708 du 16 mai 1983 portant nomination d'un Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Journal n°6555
du 13 mai 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.672 du 27 avril 1983 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6564
du 15 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.751 du 4 juillet 1983 portant nomination d'une Attachée de presse au Centre de Presse
Journal n°6564
du 15 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.752 du 4 juillet 1983 portant nomination d'une Attachée de presse au Centre de Presse
Journal n°6565
du 22 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.699 du 6 mai 1983 portant nomination d'un Conducteur principal au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.753 du 19 juillet 1983 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
Ordonnances Souveraines n° 7.758 et n° 7.759 du 22 juillet 1983 portant ouvertures de crédits
Journal n°6568
du 12 août 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 1er août 1983 portant nomination d'un Conducteur au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6567
du 5 août 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.760 du 25 juillet 1983 portant nomination de l'Ingénieur en Chef, Directeur des Travaux Publics
Journal n°6567
du 5 août 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.761 du 25 juillet 1983 portant nomination du Directeur adjoint des Travaux Publics
Journal n°6471
du 2 octobre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.207 du 25 septembre 1981 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.200 du 17 septembre 1981 portant nomination du Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en France
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Ordonnance Souveraine n° 7.172 du 30 juillet 1981 portant nomination d'un Ingénieur au Service des Travaux Publics