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Journal n°6666
du 28 juin 1985
Erratum au "Journal de Monaco" du 21 juin 1985 - Page 680 - Ordonnance Souveraine n° 8.305 du 10 juin 1985
Journal n°6672
du 9 août 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.367 du 6 août 1985 portant nomination d'un Officier de paix-adjoint
Journal n°6675
du 30 août 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.372 à n° 8.375 du 20 août 1985 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°6676
du 6 septembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.380 du 28 août 1985 portant nomination d'un Commis-greffier au Greffe général
Journal n°6677
du 13 septembre 1985
Ordonnances Souveraines n° 8.381 à n° 8.384 du 2 septembre 1985 portant nomination de Brigadiers de police
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.390 du 11 septembre 1985 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.391 du 13 septembre 1985 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.392 du 13 septembre 1985 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6652
du 22 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.227 du 14 février 1985 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.276 du 15 avril 1985 portant nomination d'un Greffier en chef adjoint au Greffe général
Journal n°6657
du 26 avril 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.277 du 15 avril 1985 portant nomination d'un Greffier principal au Greffe général
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.215 du 7 février 1985 portant nomination d'un Conducteur qualifié au Service des Travaux Publics
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.247 du 20 mars 1985 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.249 du 20 mars 1985 relative à la taxe sur certaines boissons alcooliques
Journal n°6653
du 29 mars 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.253 du 22 mars 1985 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police