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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑236 du 20 avril 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen en date du 27 ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑236 du 20 avril 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen en date du 27 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑243 du 24 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑157 du 15 mars 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d’usage Mme ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑157 du 15 mars 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑243 du 24 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-278 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Général du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Véronique ... Général du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Véronique De ... Arrêté Ministériel n° 2024-278 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-279 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony ... Arrêté Ministériel n° 2024-279 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑371 du 21 juin 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Charlotte ... Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Charlotte Gamba ... Arrêté Ministériel n° 2024‑371 du 21 juin 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑388 du 4 juillet 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Documentaliste au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑393 du 29 juin 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johan Scarlot en date du ... Documentaliste au Conseil National ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑393 du 29 juin 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johan Scarlot en date du 14 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑388 du 4 juillet 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑403 du 17 juillet 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Damien ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Damien ... Arrêté Ministériel n° 2024‑403 du 17 juillet 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8707
du 9 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑469 du 1er août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... des Écoles dans les Établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑113 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Écoles dans les Établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑113 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑469 du 1er août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8708
du 16 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑472 du 9 août 2024 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑472 du 9 août 2024 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑202 du 11 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d’usage Mme ... Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑202 du 11 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑478 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Mission Permanente de Monaco près de l’Office des Nations Unies à Genève ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑518 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ... Mission Permanente de Monaco près de l'Office des Nations Unies à Genève ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑518 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ... Arrêté Ministériel n° 2024‑478 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑477 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Vie Scolaire à la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑105 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... Scolaire à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑105 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... Arrêté Ministériel n° 2024‑477 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑476 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Écoles dans les Établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑486 du 9 août 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Écoles dans les Établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑486 du 9 août 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑476 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑475 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2024‑475 du 28 août 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑511 du 19 septembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l’Expansion Économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑535 du 14 septembre ... la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑535 du 14 septembre ... Arrêté Ministériel n° 2024‑511 du 19 septembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...