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Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-133 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... ’Ordonnance Souveraine n° 8.228 du 6 août 2020 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020-543 du 6 août 2020 plaçant une fonctionnaire en position de ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.228 du 6 août 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-543 du 6 août 2020 plaçant une fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2023-133 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-393 du 29 juin 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-359 du 6 juillet 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johan Scarlot en date du 8 mai 2023 ... Conseil National ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-359 du 6 juillet 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Johan Scarlot en date du 8 mai 2023 ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2023-393 du 29 juin 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-440 du 19 juillet 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-440 du 19 juillet 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-410 du 26 juillet 2023 maintenant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.474 du 29 janvier 2021 portant nomination et titularisation d'un Élève-fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.474 du 29 janvier 2021 portant nomination et titularisation d'un Élève-fonctionnaire ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-410 du 26 juillet 2023 maintenant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-577 du 8 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Statistique et des Études Économiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-654 du 8 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie BERTRAND (nom ... Statistique et des Études Économiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-654 du 8 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sophie Bertrand (nom ... Arrêté Ministériel n° 2022-577 du 8 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé ESPINOSA, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-725 du 14 décembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Communication ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-809 du 16 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer (nom d’usage Mme ... Communication ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-809 du 16 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2022-725 du 14 décembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio reçue en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio reçue en date ... Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-737 du 28 décembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-822 du 21 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-822 du 21 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Camille Narmino (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2022-737 du 28 décembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-1 du 5 janvier 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de l’Expansion Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-16 du 12 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Nicolas Giovannini en ... l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-16 du 12 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Nicolas Giovannini en date ... Arrêté Ministériel n° 2023-1 du 5 janvier 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-119 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l’arrêté ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-119 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-102 du 24 février 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en date ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-102 du 24 février 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en date du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑720 du 17 décembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑807 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑807 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑720 du 17 décembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑721 du 17 décembre 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Secrétariat Général du Gouvernement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑805 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Boin en ... Secrétariat Général du Gouvernement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑805 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Boin en ... Arrêté Ministériel n° 2024‑721 du 17 décembre 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...