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Journal n°5199
du 27 mai 1957
Ordonnance Souveraine n° 1.553 portant nomination d'un Grand-Officier de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5200
du 3 juin 1957
Ordonnance Souveraine n° 1.554 portant nomination d'une Dame-employée principale à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°5461
du 4 juin 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.830 élevant à la dignité de Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5450
du 19 mars 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.776 confirmant dans ses fonctions un Membre du Tribunal Suprême de la Principauté
Journal n°5450
du 19 mars 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.778 nommant un Professeur d'histoire et de géographie au Lycée Albert Ier
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.856 relative au plan de coordination du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto
Journal n°5468
du 23 juillet 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.864 autorisant un Consul Général de la République Française à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.920 abrogeant les Ordonnances n° 2299 et 2351 des 29 juillet et 22 octobre 1960
Journal n°6367
du 5 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.655 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.646 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe au Secrétariat général du Ministère d'Etat
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.726 portant nomination du président et Vice-Président du Comité Consultatif pour la Construction
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.728 modifiant l'ordonnance n° 1.959 du 23 février 1959 instituant une Commission du logement
Journal n°6376
du 7 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.707 portant nomination d'un professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6376
du 7 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.708 portant nomination d'un professeur d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.662 admettant le Vice-Président du Conseil d'Etat à cesser ses fonctions