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Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-158 du 23 mars 2012 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-204 du 2 avril 2007 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-204 du 2 avril 2007 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-540 du 30 septembre 2011 portant nomination de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-346 du 10 juin 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-346 du 10 juin 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-70 du 16 février 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
'Emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-59 du 29 janvier 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Sophie DORIA en date du 3 janvier 2000 ;
Vu la délibération du ... 'Emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-59 du 29 janvier 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mlle Sophie DORIA en date du 3 janvier 2000 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2014-714 du 29 décembre 2014 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-1 du 3 janvier 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 novembre 2014 ;
Arrêtons ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-1 du 3 janvier 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 novembre 2014 ;
Arrêtons ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-97 du 28 février 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-140 du 9 mars 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-99 du 26 février 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février ... 'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-99 du 26 février 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-912 du 28 décembre 2017 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
l'arrêté ministériel n° 2014-714 du 29 décembre 2014 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 ;
Arrêtons ... l'arrêté ministériel n° 2014-714 du 29 décembre 2014 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 ;
Arrêtons ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Arrêté Ministériel n° 99-249 du 10 juin 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.981 du 20 décembre 1990 portant nomination d'un Inspecteur à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.981 du 20 décembre 1990 portant nomination d'un Inspecteur à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-236 du 20 mai 1999 réintégrant, sur sa demande, un fonctionnaire.
l'arrêté ministériel n° 97-243 du 7 mai 1997 plaçant des fonctionnaires en position de détachement d'office ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mars 1999 ;
Arrêtons ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-243 du 7 mai 1997 plaçant des fonctionnaires en position de détachement d'office ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mars 1999 ;
Arrêtons ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-912 du 28 décembre 2017 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
l'arrêté ministériel n° 2014-714 du 29 décembre 2014 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 ;
Arrêtons ... l'arrêté ministériel n° 2014-714 du 29 décembre 2014 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 ;
Arrêtons ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-479 du 5 octobre 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-173 du 27 mars 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme DEBERNARDI en date du 16 août 2000 ;
Vu la ... Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-173 du 27 mars 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme DEBERNARDI en date du 16 août 2000 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-165 du 6 avril 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.140 du 31 mars 1988 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les établissements scolaires ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-228 du 28 avril 1997 maintenant, sur sa demande, une Aide-maternelle en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er avril ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-311 du 17 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-186 du 21 avril 1997 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 février 1998 ;
Arrêtons ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-186 du 21 avril 1997 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 février 1998 ;
Arrêtons ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-168 du 8 avril 1998 réintégrant, sur sa demande, un fonctionnaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.745 du 14 décembre 1992 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.745 du 14 décembre 1992 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-474 du 5 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-302 du 13 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 1999 ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-302 du 13 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 1999 ...