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Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-571 du 28 novembre 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-30 du 25 janvier 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 ... Presse ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-30 du 25 janvier 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-475 du 5 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.352 du 23 février 1998 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.352 du 23 février 1998 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-189 du 10 mars 2003 maintenant une fonctionnaire
en position de détachement.
'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mars 2003 ... 'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mars 2003 ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-137 du 5 mars 2004 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-189 du 10 mars 2003 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2004 ... 'Expansion Economique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-189 du 10 mars 2003 maintenant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2004 ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-406 du 6 août 2007 maintenant
une fonctionnaire en position de détachement
Statistiques et des Etudes Economiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-141 du 11 mars 2004 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... Statistiques et des Etudes Economiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-141 du 11 mars 2004 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-172 du 27 mars 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-441 du 9 septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2000 ;
Arrêtons ... 'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-441 du 9 septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2000 ;
Arrêtons ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-537 du 12 novembre 1999 portant majoration du taux d'allocations familiales.
la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-543 du 5 novembre 1998 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-543 du 5 novembre 1998 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-569 du 22 novembre 2000 portant majoration du taux d'allocations familiales.
la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-466 du 27 octobre 1995 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-466 du 27 octobre 1995 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-496 du 16 octobre 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-490 du 18 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-490 du 18 octobre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-315 du 21 juillet 1998 maintenant, une sténodactylographe en position de disponibilité
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-601 du 22 décembre 1997 plaçant une sténodactylographe en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juillet 1998 ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-601 du 22 décembre 1997 plaçant une sténodactylographe en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-442 du 9 septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-505 du 13 octobre 1998 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 1999 ;
Arrêtons ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-505 du 13 octobre 1998 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 1999 ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-543 du 5 novembre 1998 portant majoration du taux d'allocations familiales
fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-516 du 31 octobre 1997 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil de ... des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-516 du 31 octobre 1997 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-300 du 13 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-464 du 6 octobre 1997 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 1998 ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-464 du 6 octobre 1997 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-492 du 28 septembre 2009 portant réintégration d’un fonctionnaire
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.340 du 8 octobre 2007 portant titularisation d’un Elève-fonctionnaire ;
Vu l’arrêté ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.340 du 8 octobre 2007 portant titularisation d’un Elève-fonctionnaire ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-60 du 10 février 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l'arrêté ...