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Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-485 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Principauté auprès de l’Unesco ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-440 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Benjamin Labarrere, en date du ... Principauté auprès de l'Unesco ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-440 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Benjamin Labarrere, en date du ... Arrêté Ministériel n° 2023-485 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ... aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-601 du 12 octobre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Commission de Contrôle des Activités Financières ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-542 du 13 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... Commission de Contrôle des Activités Financières ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-542 du 13 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne ... Arrêté Ministériel n° 2023-601 du 12 octobre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
Arrêtés Ministériels ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 ... Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ». ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-105 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-487 du 9 août 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alexandra ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-487 du 9 août 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alexandra ... Arrêté Ministériel n° 2024-105 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-104 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en date du ... Arrêté Ministériel n° 2024-104 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-382 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandrine ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-382 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandrine ... Arrêté Ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-805 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Général du Gouvernement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-726 du 14 décembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Boin en date du 6 ... Général du Gouvernement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-726 du 14 décembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Boin en date du 6 ... Arrêté Ministériel n° 2023-805 du 27 décembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de l’Expansion Économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-1 du 5 janvier 2023 maintenant ... l'Expansion Économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-1 du 5 janvier 2023 maintenant, sur ... Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Arrêté Ministériel n° 2024-28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-59 du 31 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-97 du 9 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Talna Donskoff en date du 5 décembre 2023 ... Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-97 du 9 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Talna Donskoff en date du 5 décembre 2023 ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2024-59 du 31 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-157 du 15 mars 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d’usage Mme ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2023-157 du 15 mars 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-201 du 3 avril 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-163 du 31 mars 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-163 du 31 mars 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure Terlizzi (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-201 du 3 avril 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-134 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... ’Ordonnance Souveraine n° 8.312 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation de l’Adjoint au Directeur de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-661 du 2 décembre 2022 plaçant une ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.312 du 29 octobre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-661 du 2 décembre 2022 plaçant une ... Arrêté Ministériel n° 2023-134 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...