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Journal n°5301 du 11 mai 1959
Ordonnance Souveraine n° 1.988 portant nomination d'un Conseiller Ecclésiastique de la Légation de Monaco près le Saint-Siège
Journal n°5301 du 11 mai 1959
Ordonnance Souveraine n° 1.989 confirmant dans ses fonctions un Membre du Tribunal Suprême de la Principauté
Journal n°5318 du 7 septembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.043 rattachant le Service du Roulage et de la Circulation au Département de l'Intérieur
Journal n°5326 du 2 novembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.082 portant nomination d'un Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5326 du 2 novembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.093 portant nomination d'un Professeur de Sciences Naturelles au Lycée de Monaco
Journal n°5326 du 2 novembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.076 portant promotion au grade de Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5326 du 2 novembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.077 portant nomination d'un Officier et d'un Chevalier dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5328 du 16 novembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.105 portant nomination d'une Sténo-dactylographe à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°5331 du 7 décembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.120 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie (Règlement Général de Voirie)
Journal n°5341 du 15 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.168 portant nomination d'une Secrétaire sténo-dactylographe au Service du Contrôle et des Enquêtes Economiques
Journal n°5341 du 15 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.171 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Budget et du Trésor
Journal n°5341 du 15 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.177 portant nomination d'un Vice-Consul de la Principauté à Chambéry (Savoie)
Journal n°5341 du 15 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.178 portant nomination d'un Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5341 du 15 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.181 portant réglementation des essences d'absinthe et des produits assimilés ou susceptibles de la suppléer
Journal n°5342 du 22 février 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.182 portant nomination des Membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux

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Version 2018.11.07.14