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Journal n°8642
du 12 mai 2023
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2023-2045 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint, publié au Journal de Monaco du 21 avril 2023.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2023-2045 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint, publié au Journal de Monaco du 21 avril 2023. ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Erratum à l'arrêté municipal n° 2024‑4807 du 24 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 18 octobre 2024.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'arrêté municipal n° 2024‑4807 du 24 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 18 octobre 2024. ...
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Erratum à l'arrêté municipal n° 2025-2537 du 9 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 16 mai 2025.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'arrêté municipal n° 2025-2537 du 9 mai 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 16 mai 2025. ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2025-126 du 9 janvier 2025 publié au Journal de Monaco du 17 janvier 2025 et affiché en Mairie le 21 janvier 2025.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2025-126 du 9 janvier 2025 publié au Journal de Monaco du 17 janvier 2025 et affiché en Mairie le 21 janvier 2025. ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-663 du 29 octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-623 du 3 août 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également ... Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-776 du 27 octobre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également ... Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme ... ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-809 du 15 novembre 2017 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
nomination d'une Infirmière au Centre médico-sportif, relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ... nomination d'une Infirmière au Centre médico-sportif, relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-373 du 10 juillet 2014 modifiant l’arrêté mnistériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juillet 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juillet 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL EN DATE DU 3 JANVIER 2024 CONSTATANT L'EMPÊCHEMENT DE MONSIEUR GEORGES MARSAN, MAIRE DE MONACO, ET SON REMPLACEMENT PAR MADAME CAMILLE SVARA, 1ère ADJOINTE, DANS LES FONCTIONS DE MAIRE SUPPLÉANTE.
Arrêtés Municipaux ...
Vu l’arrêté municipal n° 2023-5928 du 14 décembre 2023 portant délégation temporaire de pouvoirs et de signature dans les fonctions de Maire à Madame Camille Svara, première adjointe suppléante ...
Vu l'arrêté municipal n° 2023-5928 du 14 décembre 2023 portant délégation temporaire de pouvoirs et de signature dans les fonctions de Maire à Madame Camille Svara, première adjointe suppléante ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-257 du 29 mai 2009 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Institut Alain Ducasse», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-751 du 6 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Institut ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-751 du 6 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Institut ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-333 du 17 juin 2014 autorisant un infirmier à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-335 du 17 juin 2014 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ...