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Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4842 du 29 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service d'État Civil - Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci-après énumérées : une demande sur papier libre ; deux ... , dimanches et jours fériés.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci ... Arrêté Municipal n° 2022-4842 du 29 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service d'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5874 du 17 décembre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... arrêté. Ils comporteront les pièces ci‑après énumérées : une demande sur papier libre ; deux extraits de l’acte de naissance ; un certificat de nationalité ; un extrait du casier judiciaire de moins de ... Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci‑après énumérées : une demande sur papier libre ; deux extraits de l'acte de naissance ; un ... Arrêté Municipal n° 2024‑5874 du 17 décembre 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1389 du 19 mars 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Arrêtés Municipaux ... candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci-après énumérées : une demande sur papier libre ; deux ... matin.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci-après énumérées ... Arrêté Municipal n° 2024‑1389 du 19 mars 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5070 du 13 décembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 88ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 23ème Rallye Monte-Carlo Historique.
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... Arrêté Municipal n° 2019-5070 du 13 décembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 88ème ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-20 du 2 avril 2001 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale
Arrêtés Municipaux ... clôture du scrutin.
Art. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date ... du présent arrêté dont une ampliation, en date du 2 avril 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 2 avril 2001.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
... Arrêté Municipal n° 2001-20 du 2 avril 2001 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-66 du 20 novembre 2001 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 5eme Marathon International de Monaco.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2001-66 du 20 novembre 2001 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 5eme Marathon ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco.
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-74 du 5 décembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 70ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 5ème Rallye Monte-Carlo Historique
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2001-74 du 5 décembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 70ème ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1062 du 4 mars 2025 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint (Service de l'État Civil - Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... matière d’horaires de travail notamment en week‑end.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté ... Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci‑après énumérées : une demande sur papier libre ; deux extraits de l'acte de naissance ; un ... Arrêté Municipal n° 2025‑1062 du 4 mars 2025 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2585 du 19 mai 2025 réglementant le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Blue Economy and Finance Forum et de la Visite d'État du Président de la République Française en Principauté le samedi 7 et dimanche 8 juin 2025.
Arrêtés Municipaux ... ’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 ... Arrêté Municipal n° 2025‑2585 du 19 mai 2025 réglementant le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Blue Economy and Finance Forum et de la Visite d'État du ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Erratum à l'arrêté municipal n° 2023‑2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un Conseiller Communal, modifié par l'Arrêté Municipal n° 2024‑2274 du 29 avril 2024, paru au Journal de Monaco du 21 avril 2023.
Arrêtés Municipaux ... Erratum à l'arrêté municipal n° 2023‑2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un Conseiller Communal, modifié par l'Arrêté Municipal n° 2024‑2274 du 29 avril 2024, paru au ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-376 du 15 juillet 2004 abrogeant les arrêtés ministériels n° 98-619 du 23 décembre 1998 et n° 99-412 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
du Conseil de Gouvernement en date du 30 juin 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 98-619 du 23 décembre 1998 autorisant Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien, à exploiter ... du Conseil de Gouvernement en date du 30 juin 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 98-619 du 23 décembre 1998 autorisant Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien, à exploiter ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-337 du 24 mai 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 77-191 du 5 mai 1977 autorisant un médecin à exercer son art dans la Principauté.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-191 du 5 mai 1977 ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-191 du 5 mai 1977 ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1649 du 31 mars 2025 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ... ° 1.096 du 7 août 1986, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l’arrêté municipal n ... .096 du 7 août 1986, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑559 du ... Arrêté Municipal n° 2025‑1649 du 31 mars 2025 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune. ...