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Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.691 du 18 juillet 2024 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.213 du 26 février 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.688 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service d'Imagerie Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.692 du 18 juillet 2024 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.530 du 27 octobre 2015 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.686 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au sein du Service des Urgences du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.687 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au sein du Service des Urgences du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.711 du 22 juillet 2024 portant nomination d'un Notaire.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 46 de la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 4 mars 1886 sur le notariat, modifiée ;Vu la requête présentée par Me Henry Rey, Notaire, en vue d’être autorisé à cesser ses fonctions et à céder son office à son successeur M. Char...