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Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-11 du 12 janvier 2001 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-11 du 12 janvier 2001 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2002-191 du 14 mars 2002 réintégrant une fonctionnaire placée en position de détachement ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-938 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Arnaud ... la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-938 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Arnaud ... Arrêté Ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-937 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Blanchy, en ... de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-937 du 13 novembre 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Olivier Blanchy, en ... Arrêté Ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-775 du 17 novembre 2020 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2020-775 du 17 novembre 2020 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct. ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l’arrêté ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... sécurité routière au Service des Titres de Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-37 du 14 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-25 du 13 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-3 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid, en date du 4 janvier ... Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-3 du 4 janvier 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid, en date du 4 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2022-25 du 13 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-221 du 18 mars 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date ... Arrêté Ministériel n° 2022-134 du 10 mars 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-344 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d’usage Mme ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-344 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-41 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.808 du 20 novembre 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-41 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-354 du 27 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI en ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-354 du 27 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Isabelle MACCOTTA, épouse ANSELMI ... Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-372 du 30 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Auriane Paganelli, en date du 1er septembre 2018 ... 'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-372 du 30 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Auriane Paganelli, en date du 1er septembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Arrêté Ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1126 du 5 décembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...