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Journal n°3687
du 30 août 1928
réexportation
prédésigné
réimportation
réimportation
djudieation
BOMPARD
BERTOLLO
SOFFIETTI
Snzon
Auxois
sièle
Vosne
Chambolle
Vercingétorix
Alésia
Semur
arrètent
Balagne
Gaiidet
CHOMAGE
aolet ... désistement d'un pourvoi.
Arrêté ministériel titularisant dans leurs emplois deux ouvriers du Service des Installations Electrzques.
Avis ET COMMUNIQUÉS :
Changement de dénomination d'un bureau des Postes ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... Arrêté Municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3930 du 22 octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Arrêtés Municipaux ... Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté.
Ils comporteront les pièces ci-après énumérées : une demande sur papier libre ; un curriculum vitae ; deux extraits de l ... le samedi.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté.
Ils comporteront les pièces ci ... Arrêté Municipal n° 2020-3930 du 22 octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... Arrêté Municipal n° 2023-4998 du 19 octobre 2023 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Arrêtés Municipaux ... chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 juin 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 27 juin 2023.
Le Maire,
G. Marsan.
... Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 juin 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 27 juin ... Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale. ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2812 du 27 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 8 juillet 2022.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2022-2812 du 27 juin 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 8 juillet ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-395 du 8 février 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-395 du 8 février 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l ... Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé parhorodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-59 du 13 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement réglementé par ... Arrêté Municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé parhorodateurs dans les ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2994 du 21 juillet 2021 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2994 du 21 juillet 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du ... Arrêté Municipal n° 2021-3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2454 du 11 juin 2021 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-822 du 15 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Gardien(ne) de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-822 du 15 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Gardien(ne) de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine ... Arrêté Municipal n° 2021-2454 du 11 juin 2021 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-358 du 12 février 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-358 du 12 février 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales ... Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une animatrice dans les Services Communaux(Club "LE TEMPS DE VIVRE" - Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-38 du 11 juillet 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une animatrice dans les Services Communaux (Club "LE TEMPS DE VIVRE" - Service d ... Arrêté Municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une animatrice dans les Services Communaux(Club "LE TEMPS DE VIVRE" - Service d'Actions Sociales et de Loisirs). ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2616 du 17 juin 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 juillet 2019\.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2019-2616 du 17 juin 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 19 ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-859 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2123 du 1er juillet 2014 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ... Arrêté Municipal n° 2022-859 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2448 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-201 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-201 du 21 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... Arrêté Municipal n° 2020-2448 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...