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Journal n°7028
du 5 juin 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.554 du 27 mai 1992 portant nomination du Chef du Service de l'Environnement
Journal n°7028
du 5 juin 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.557 du 27 mai 1992 portant nomination d'une Archiviste à la Mairie
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.579 du 9 juin 1992 admettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité
Journal n°7040
du 28 août 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.638 et n° 10.639 du 8 août 1992 portant nomination de Brigadiers de police
Journal n°7040
du 28 août 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.640 du 8 août 1992 portant nomination d'un Sous-brigadier de police
Journal n°7031
du 26 juin 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.585 et n° 10.586 du 22 juin 1992 portant nominations d'Agent de police
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.599 à n° 10.602 du 1er juillet 1992 portant nominations d'Inspecteurs principaux
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.603 à n° 10.605 du 1er juillet 1992 portant nominations d'Agents de police
Journal n°5262
du 11 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.841 conférant l'honorariat à un ancien Chef de Bureau à la Bibliothèque Communale
Journal n°5262
du 11 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.842 décernant la Médaille en Vermeil de l'Education Physique et des Sports
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.907 du 22 novembre 1958 portant nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°5263
du 18 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.845 chargeant un fonctionnaire des fonctions de Secrétaire-adjoint au Tribunal du Travail
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.910 portant nomination d'un Surveillant de travaux au Service des Travaux Publics
Journal n°5264
du 25 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.847 modifiant la règlementation sur les prestations de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°5264
du 25 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.848 portant nomination d'un Chef de Division principal au Ministère d'Etat