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Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Arrêtés Municipaux ... photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à Mme Iris Onda.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à Mme Iris Onda.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 juillet ... Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
Arrêtés Municipaux ... photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. David Langellotti.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. David Langellotti.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4648 du 1er octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2024.
Arrêtés Municipaux ... ’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2024‑4648 du 1er octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2024. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6134 du 29 décembre 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-6134 du 29 décembre 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-168 du 18 janvier 2019 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... l'arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... l'arrêté municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-131 du 4 décembre 2006 portant ... Arrêté Municipal n° 2019-168 du 18 janvier 2019 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Arrêté Municipal n° 2002-07 du 7 février 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de deux rallyes historiques.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2002-07 du 7 février 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de deux rallyes historiques. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1811 du 30 avril 2019 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2389 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2389 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés ... Arrêté Municipal n° 2019-1811 du 30 avril 2019 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3406 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du 21 septembre 2012 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2020-3406 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1160 du 14 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010‑1638 du 26 mai 2010 portant sur l’organisation et le ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010‑1638 du 26 mai 2010 portant sur l'organisation et le ... Arrêté Municipal n° 2025‑1160 du 14 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4334 du 18 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 23ème édition de la No Finish Line.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2022-4334 du 18 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 23ème édition de la No Finish Line. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5233 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 24ème édition de la No Finish Line.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2023-5233 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 24ème édition de la No Finish Line. ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2818 du 6 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Qualification Olympique de rugby à 7.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2024‑2818 du 6 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Qualification Olympique de ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5090 du 28 octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 25ème édition de la No Finish Line.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les ... Arrêté Municipal n° 2024‑5090 du 28 octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 25ème édition de la No Finish Line. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2045 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-895 du 9 mars 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-895 du 9 mars 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville ... Arrêté Municipal n° 2022-2045 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3916 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-68 du 7 septembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-68 du 7 septembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... Arrêté Municipal n° 2019-3916 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...