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Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-775 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1803 du 2 juin 2015 portant nomination et titularisation d’une Assistante Maternelle dans les Services Communaux (Micro-Crèche « A Riturnela » - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-1803 du 2 juin 2015 portant nomination et titularisation d'une Assistante Maternelle dans les Services Communaux (Micro-Crèche « A Riturnela » - Service d ... Arrêté Municipal n° 2023-775 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2029 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019-4124 du 8 octobre 2019 portant nomination d’un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-1079 du 30 mars ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-4124 du 8 octobre 2019 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-1079 du 30 mars ... Arrêté Municipal n° 2023-2029 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2313 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022‑1933 du ... Arrêté Municipal n° 2024‑2313 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑882 du 20 février 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004‑29 du 13 avril 2004 portant nomination et titularisation d’une attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005‑55 du 8 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004‑29 du 13 avril 2004 portant nomination et titularisation d'une attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005‑55 du 8 ... Arrêté Municipal n° 2025‑882 du 20 février 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1258 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018‑573 du 15 février 2018 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020‑1923 du 5 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018‑573 du 15 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑1923 du 5 juin ... Arrêté Municipal n° 2025‑1258 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1234 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑2894 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑2894 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2025‑1234 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré). ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1248 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017‑2635 du 10 juillet 2017 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017‑2635 du 10 juillet 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre ... Arrêté Municipal n° 2025‑1248 du 13 mars 2025 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale). ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5110 du 19 décembre 2019 complétant l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3025 en date du 18 juillet 2019 portant fixation des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3025 en date du 18 juillet 2019 portant fixation des ... Arrêté Municipal n° 2019-5110 du 19 décembre 2019 complétant l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4771 du 14 décembre 2020 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2020‑2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 ... Arrêté Municipal n° 2020-4771 du 14 décembre 2020 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2020‑2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 ... Arrêté Municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 ... Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 ... Arrêté Municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services municipaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2466 du 6 juin 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-774 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2007 portant nomination et titularisation d’un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2007 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011 ... Arrêté Municipal n° 2023-774 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...