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Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-627 du 2 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-3627 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d'une Attachée dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-3627 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d'une Attachée dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2021-627 du 2 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2018-5070 du 27 décembre 2018 portant nomination d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs ... Arrêté Municipal n° 2018-5070 du 27 décembre 2018 portant nomination d'une Éducatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales). ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2927 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la ... Arrêté Municipal n° 2019-2927 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d'un contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
Arrêtés Municipaux ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 79-22 du 26 mars 1979 portant nomination d'un Commis-comptable à la Recette Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-28 du 12 avril 1985 portant nomination d'un comptable à ... Arrêté Municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d'un contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 publié au Journal de Monaco du 14 décembre 2018\.
Arrêtés Municipaux ... Dans l'Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ... Dans l'Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ... Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 publié au Journal de Monaco du 14 décembre 2018\. ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-97 du 16 décembre 2005 portant nomination d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-8 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-97 du 16 décembre 2005 portant nomination d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-8 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-630 du 21 février 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-4 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-4 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par ... Arrêté Municipal n° 2019-630 du 21 février 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale). ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5601 du 28 novembre 2023 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Analyste Programmeur dans les Services Communaux (Service Informatique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Arrêté Municipal n° 2023-5601 du 28 novembre 2023 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-688 du 9 février 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-3928 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-701 du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-3928 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-701 du ... Arrêté Municipal n° 2023-688 du 9 février 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3178 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Commis Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2023-3178 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Commis Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3149 du 21 juin 2024 plaçant, sur sa demande, sur sa demande, une fonctionnaireen position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2017‑900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017‑900 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021 ... Arrêté Municipal n° 2024‑3149 du 21 juin 2024 plaçant, sur sa demande, sur sa demande, une fonctionnaireen position de disponibilité. ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑5010 du 12 décembre 2019 portant nomination et ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑5010 du 12 décembre 2019 portant nomination et titularisation ... Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Arrêté Municipal n° 2020-5067 du 23 décembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... Arrêté Municipal n° 2020-5067 du 23 décembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ». ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 ... Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ». ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑672 du 7 février 2025 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux.
Arrêtés Municipaux ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2025‑672 du 7 février 2025 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux. ...