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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2058 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2058 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3209 du 26 juin 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... 5 juillet 2023 inclus.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 6 au 9 juillet 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 juin ... juillet 2023 inclus.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 6 au 9 juillet 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 juin 2023, a été ... Arrêté Municipal n° 2023-3209 du 26 juin 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4954 du 12 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... . 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 décembre 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 12 décembre 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
... ampliation du présent arrêté, en date du 12 décembre 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 12 décembre 2022.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2022-4954 du 12 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3176 du 24 juin 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 6 au dimanche 7 juillet 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juin 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco ... dans les fonctions de Maire du samedi 6 au dimanche 7 juillet 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juin 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 24 ... Arrêté Municipal n° 2024‑3176 du 24 juin 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3700 du 29 juillet 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 juillet 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 29 juillet 2024.
Le Maire,
G. Marsan.
... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 juillet 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 29 juillet 2024.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2024‑3700 du 29 juillet 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4041 du 20 août 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... fonctions de Maire du samedi 31 août au lundi 2 septembre 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 août 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 20 août ... Maire du samedi 31 août au lundi 2 septembre 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 août 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 20 août 2024.
Le Maire ... Arrêté Municipal n° 2024‑4041 du 20 août 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4420 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... délégué dans les fonctions de Maire la journée du jeudi 3 octobre 2024.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 septembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 16 ... les fonctions de Maire la journée du jeudi 3 octobre 2024\.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 septembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 16 septembre ... Arrêté Municipal n° 2024‑4420 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4575 du 24 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... déléguée dans les fonctions de Maire la journée du lundi 30 septembre 2024.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le ... les fonctions de Maire la journée du lundi 30 septembre 2024.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 24 ... Arrêté Municipal n° 2024‑4575 du 24 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑508 du 4 février 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 16 février au mardi 18 février 2025 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 février 2025, a été transmise à Madame le ... délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 16 février au mardi 18 février 2025 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 février 2025, a été transmise à Madame le Conseiller de ... Arrêté Municipal n° 2025‑508 du 4 février 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2474 du 9 juin 2022 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1288 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1288 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2022-2474 du 9 juin 2022 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3684 du 21 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2007 portant nomination et titularisation d'un agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-2256 du 13 septembre 2007 portant nomination et titularisation d'un agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2011 ... Arrêté Municipal n° 2021-3684 du 21 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3573 du 14 septembre 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-87 du 23 novembre 2004 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-87 du 23 novembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-285 du ... Arrêté Municipal n° 2021-3573 du 14 septembre 2021 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3438 du 3 septembre 2021 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2021-3438 du 3 septembre 2021 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3915 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle ... Arrêté Municipal n° 2019-3915 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...