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Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3910 du 24 septembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille.
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2019-3910 du 24 septembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4947 du 3 décembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du 9ème Cross du Collège Charles III.
Arrêtés Municipaux ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2019-4947 du 3 décembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du 9ème Cross du Collège Charles III. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article ... septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier
Pour permettre la ... Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4407 du 30 octobre 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 42ème Cross du Larvotto.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des ... Arrêté Municipal n° 2018-4407 du 30 octobre 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 42ème Cross du Larvotto. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté ... septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1888 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... ’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté ... septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1888 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2748 du 26 mai 2025 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 ... Arrêté Municipal n° 2025‑2748 du 26 mai 2025 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-5 du 8 février 2001 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
Arrêtés Municipaux ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, complété et modifié par l'arrêté ... 'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, complété et modifié par l'arrêté ... Arrêté Municipal n° 2001-5 du 8 février 2001 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-67 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Arrêtés Municipaux ... 'Euro ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l ... 'Euro ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l ... Arrêté Municipal n° 2001-67 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-898 du 20 février 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 24 au mercredi 28 février 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du samedi 24 au mercredi 28 février 2024 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... Arrêté Municipal n° 2024-898 du 20 février 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2053 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2053 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Arrêtés Municipaux ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l’un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à ... responsabilité, donner par arrêté délégation de pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses adjoints, et en l'absence ou en cas d'empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d'une délégation, à ... Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...