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Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2921 du 13 juin 2023 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-1288 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d’une Diététicienne dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1288 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2023-2921 du 13 juin 2023 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3035 du 18 juin 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Contrôle Municipal des Dépenses).
Arrêtés Municipaux ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96‑38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96‑38 du 19 septembre 1996 portant nomination d'une Attachée ... Arrêté Municipal n° 2024‑3035 du 18 juin 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Contrôle Municipal des Dépenses). ...
Journal n°8754
du 4 juillet 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑3204 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014‑2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014‑2840 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019 ... Arrêté Municipal n° 2025‑3204 du 23 juin 2025 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés). ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Aide Nationale au Logement.
L'annexe de l'arrêté ministériel n° 2008-87 du 15 février 2008 relatif à l'Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2017 :
...
L'annexe de l'arrêté ministériel n° 2008-87 du 15 février 2008 relatif à l'Aide Nationale au Logement est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2017 :
...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3827 du 7 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-2066 du 18 mai 2018 portant nomination et titularisation d’un Surveillant Rondier dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations) ;
Vu la ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-2066 du 18 mai 2018 portant nomination et titularisation d'un Surveillant Rondier dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations) ;
Vu la demande ... Arrêté Municipal n° 2021-3827 du 7 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2431 du 12 juin 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-17 du 19 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Formation Musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique et de ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-17 du 19 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Formation Musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique et de ... Arrêté Municipal n° 2019-2431 du 12 juin 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-96 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-81 du 25 octobre 2005 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-81 du 25 octobre 2005 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... Arrêté Municipal n° 2022-96 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-19 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-19 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5217 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4409 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4409 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier d'Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ... Arrêté Municipal n° 2023-5217 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2022-4345 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d’un Technicien dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2022-4345 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d ... Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-108 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-108 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... Arrêté Municipal n° 2022-1653 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-5081 du 27 décembre 2018 portant nomination et titularisation d’un Technicien dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par M ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-5081 du 27 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Vu la demande présentée par M ... Arrêté Municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2022 du 29 avril 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à la retraite anticipée.
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018‑2846 du 27 juin 2018 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018‑2846 du 27 juin 2018 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations) ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2025‑2022 du 29 avril 2025 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à la retraite anticipée. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-376 du 5 février 2019 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Recette Municipale).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-424 du 2 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-424 du 2 ... Arrêté Municipal n° 2019-376 du 5 février 2019 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Recette Municipale). ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-875 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Arrêtés Municipaux ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-3357 du 23 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux ;
Vu l’arrêté municipal n° 2018-700 du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-3357 du 23 octobre 2015 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-700 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2022-875 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...