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Journal n°8703 du 12 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3493 du 9 juillet 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 juillet 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en ...  : Article Premier. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 juillet 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024‑3493 du 9 juillet 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8711 du 6 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4202 du 3 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, 7ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mercredi 11 septembre 2024. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 ...  : Article Premier. M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, 7ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le mercredi 11 septembre 2024\. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 septembre 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024‑4202 du 3 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8713 du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4421 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Chloé Boscagli-Leclercq, 3ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 6 au mardi 8 octobre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en ...  : Article Premier. Mme Chloé Boscagli-Leclercq, 3ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du dimanche 6 au mardi 8 octobre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 ... Arrêté Municipal n° 2024‑4421 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8713 du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4332 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... arrêté, en date du 16 septembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État. Monaco, le 16 septembre 2024.  Le Maire, G. Marsan. ...  : Article Premier. M. François Lallemand, 5ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 22 septembre au vendredi 27 septembre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date ... Arrêté Municipal n° 2024‑4332 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8717 du 18 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4826 du 10 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Karyn Ardisson-Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 au 27 octobre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 ...  : Article Premier. Mme Karyn Ardisson-Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 au 27 octobre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 octobre 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024‑4826 du 10 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8717 du 18 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4807 du 24 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Camille Svara, 1ère Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du 7 novembre 2024. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 octobre 2024 ...  : Article Premier. Mme Camille Svara, 1ère Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du 7 novembre 2024\. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 octobre 2024, a été ... Arrêté Municipal n° 2024‑4807 du 24 octobre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8721 du 15 novembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5232 du 11 novembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... arrêté, en date du 11 novembre 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État. Monaco, le 11 novembre 2024. Le Maire, G. Marsan. ...  : Article Premier. M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, 7e Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 20 au dimanche 24 novembre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du ... Arrêté Municipal n° 2024‑5232 du 11 novembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8724 du 6 décembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑5572 du 28 novembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 12 au samedi 14 décembre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 ...  : Article Premier. M. Jacques Pastor, 4ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 12 au samedi 14 décembre 2024 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 novembre 2024 ... Arrêté Municipal n° 2024‑5572 du 28 novembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8730 du 17 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑126 du 9 janvier 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ... arrêté, en date du 9 janvier 2025, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État. Monaco, le 9 janvier 2025. Le Maire, G. Marsan. ... : Article Premier. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 17 janvier au dimanche 26 janvier 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date ... Arrêté Municipal n° 2025‑126 du 9 janvier 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8736 du 28 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑792 du 24 février 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du vendredi 28 février 2025. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 ... : Article Premier. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du vendredi 28 février 2025\. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 février 2025 ... Arrêté Municipal n° 2025‑792 du 24 février 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8741 du 4 avril 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑1665 du 31 mars 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Karyn Ardisson‑Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 7 au jeudi 10 avril 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date ... : Article Premier. Mme Karyn Ardisson‑Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 7 au jeudi 10 avril 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 mars ... Arrêté Municipal n° 2025‑1665 du 31 mars 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8750 du 6 juin 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑2952 du 2 juin 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. M. André J. Campana, 9ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 9 au 13 juin 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 juin 2025 ... : Article Premier. M. André J. Campana, 9ème Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 9 au 13 juin 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 juin 2025, a été transmise à ... Arrêté Municipal n° 2025‑2952 du 2 juin 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8752 du 20 juin 2025
Arrêté Municipal n° 2025-2953 du 16 juin 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Arrêtés Municipaux ...  ; Arrêtons : Article Premier. Mme Karyn Ardisson-Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 juin au 4 juillet 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du ... : Article Premier. Mme Karyn Ardisson-Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du 25 juin au 4 juillet 2025 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 juin 2025 ... Arrêté Municipal n° 2025-2953 du 16 juin 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8734 du 14 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑673 du 7 février 2025 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Arrêtés Municipaux ... circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 ... Arrêté Municipal n° 2025‑673 du 7 février 2025 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8490 du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés.
Arrêtés Municipaux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité ... Arrêté Municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés. ...

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