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Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-807 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ferret Monte-Carlo s.a.m.», au capital de 1.150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Ferret Monte-Carlo S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pr...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Ferret Monte-Carlo S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pr...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-808 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «s.a.m. Alpen Editions», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Alpen Editions» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Alpen Editions» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-809 du 11 décembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Commerce International de Derives Plastiques», en abrégé «C.I.D.E.P.», au capital de 225.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Commerce International De Derives Plastiques», en abrégé «C.I.D.E.P.», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Commerce International De Derives Plastiques», en abrégé «C.I.D.E.P.», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-109 du 5 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Plexus Partners (Monaco)», au capital de 450.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Plexus Partners (Monaco)» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pro...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Plexus Partners (Monaco)» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le pro...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-110 du 5 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «International Conglomerate Maritime Company (Monaco) S.A.M.», au capital de 180.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «International Conglomerate Maritime Company (Monaco) S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «International Conglomerate Maritime Company (Monaco) S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-141 du 26 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Fininfo Monaco», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Fininfo Monaco» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Fininfo Monaco» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-138 du 20 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Societe Monegasque de Bureautique», en abrégé «S.M.B.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Societe Monegasque de Bureautique», en abrégé «S.M.B.», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaire...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-142 du 26 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Dresdner Bank Monaco», au capital de 20.000.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Dresdner Bank Monaco» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Dresdner Bank Monaco» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-162 du 10 avril 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Editions Alphee S.A.», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Editions Alphee S.A.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Editions Alphee S.A.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-79 du 16 février 2009 approuvant la modification des statuts du Syndicat Patronal dénommé «Chambre Monégasque des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
V...
Vu la loi n° 403 du 28 novembre 1944 autorisant la création de syndicats patronaux, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
V...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-603 du 24 octobre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "NOVI BROKERS S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "NOVI BROKERS S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "NOVI BROKERS S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-574 du 10 octobre 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Première Compagnie de Tir à l'Arc de Monaco".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-575 du 10 octobre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MADONE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MADONE", agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MADONE", agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-589 du 21 octobre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES" par abréviation "S.A.M.I.P.A.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES" par abréviation "S.A.M.I.P.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES" par abréviation "S.A.M.I.P.A." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-616 du 14 novembre 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "MUTUELLE FAMILIALE ET SOCIALE MONEGASQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministéri...