Rechercher un journal, un article
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-421 du 6 août 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-393 du 17 juillet 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CONDOR MEDICAL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CONDOR MEDICAL" présentée par les fondateurs ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-393 du 17 juillet 2003 portant autorisa...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CONDOR MEDICAL" présentée par les fondateurs ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-393 du 17 juillet 2003 portant autorisa...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-404 du 31 juillet 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "AM MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AM MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au cap...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AM MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au cap...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-417 du 1er août 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "MG CAR CLUB MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-483 du 19 septembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. OREZZA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. OREZZA", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. OREZZA", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-524 du 16 octobre 2003 portant confirmation de l'autorisation et
de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les arrêtés ministériels n° 2003-154 et n° 2003-361 en date des 26 février et 18 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE" ;
Vu la demande p...
Vu les arrêtés ministériels n° 2003-154 et n° 2003-361 en date des 26 février et 18 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE" ;
Vu la demande p...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-534 du 23 octobre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONACO AUTO LOCATION".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO AUTO LOCATION", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au c...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO AUTO LOCATION", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au c...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-538 du 28 octobre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONACO-ADOPTION INTERNATIONALE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-148 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Act for Nature".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-182 du 15 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Tar. Ca S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Tar. Ca S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Tar. Ca S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-187 du 22 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Monaco Méditerranée Motors S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les demandes aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Méditerranée Motors S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de lad...
Vu les demandes aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Méditerranée Motors S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de lad...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-249 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Epicure".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. Epicure", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. Epicure", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-250 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Coopérative Aura Abla Pokou - Partage Equilibre Solidarité Internationale - Afrika" en abrégé "CAAP AFRIKA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-255 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Ladies Lunch".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-256 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Manlife".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-144 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Altec".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. Altec", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. Altec", présentée par les fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...