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Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.989 du 17 octobre 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.990 du 17 octobre 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.306 du 10 mai 2015 conférant à Son Altesse Sérénissime le Prince Jacques, la Grand-Croix de l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Conféré et Conférons :
A Son Altesse Sérénissime le Prince Jacques, Prince Héréditaire, Marquis...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Conféré et Conférons :
A Son Altesse Sérénissime le Prince Jacques, Prince Héréditaire, Marquis...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.307 du 10 mai 2015 nommant Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Grand-Officier de l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Nommé et Nommons :
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Comtesse de Carladès, Notre F...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Nommé et Nommons :
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Comtesse de Carladès, Notre F...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.308 du 10 mai 2015 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.309 du 10 mai 2015 portant nominations dans l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre des Grimaldi :
Au grade d’Officier :
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre des Grimaldi :
Au grade d’Officier :
...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.105 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Marquis des Baux à S.A.S. le Prince Héréditaire Jacques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Vu l’article 2 des Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.739 du 16 mars 1958 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier....
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Vu l’article 2 des Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.739 du 16 mars 1958 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier....
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.106 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Comtesse de Carladès à S.A.S. la Princesse Gabriella
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Thérèse, Marie, Notre fille Bien-Aimée, portera, selon l’usage hi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Thérèse, Marie, Notre fille Bien-Aimée, portera, selon l’usage hi...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.275 du 2 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.277 du 8 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.551 du 13 novembre 2015 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Servi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Servi...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.552 du 16 novembre 2015 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.553 du 16 novembre 2015 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.554 du 17 novembre 2015 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.556 du 17 novembre 2015 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...