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Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Installation du Conseil de la Couronne - le 28 septembre 2009 - Allocution de S.A.S. le Prince Souverain
«Monsieur le Président,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon Ordonnance du 11 mai 2009.
Avant de vous faire part de Mes attentes à votre égard, je s...
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon Ordonnance du 11 mai 2009.
Avant de vous faire part de Mes attentes à votre égard, je s...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2012 nommant deux membres de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation»
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation».
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012, S. A. S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S. A. R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco» pour une durée de trois ans :
- M. J...
- M. J...
Journal n°7164
du 13 janvier 1995
Décision Souveraine du 5 janvier 1995 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1992
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Décision Souveraine en date du 17 mars 1997, de S.A.S. le Prince Souverain prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Marcel SBIRAZOLI, Bijoutier-graveur à Monte-Carlo
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Décision Souveraine en date du 18 mars 1997, de S.A.S. le Prince Souverain prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque "Comptoir Monégasque de Fournitures Automobiles (CO.MO.FA)"
Journal n°7280
du 4 avril 1997
Décision Souveraine en date du 21 mars 1997, de S.A.S le Prince Souverain prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société V.F. CURSI
Journal n°7231
du 26 avril 1996
Décision Souveraine du 18 avril 1996 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la société "BACCARDI-MARTINI (Monaco) S.A.M.", ancienne société "S.A.M. MARTINI ET ROSSI"
Journal n°7280
du 4 avril 1997
Décision Souveraine en date du 24 mars 1997 de S.A.S. le Prince Souverain prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison NARMINO
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Décision Souveraine en date du 28 avril 2015 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 28 avril 2015, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco.
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Décision Souveraine en date du 28 avril 2015 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Segraeti »
Par Décision Souveraine en date du 28 avril 2015, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Segraeti ».
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision Souveraine en date du 20 février 2014 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision Souveraine en date du 20 février 2014 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « BOUTSEN AVIATION »
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Décision Souveraine en date du 7 juin 2013 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2010
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la C...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la C...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Décision Souveraine en date du 15 juin 2015 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. Picco et Fils (Bazar Picco Fils)
Par Décision Souveraine en date du 15 juin 2015, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. Picco et Fils (Bazar Picco Fils).